Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à développer l’accueil familial des personnes âgées et handicapées (n° 1191) (Mme Josiane Corneloup, rapporteure) 2
– Présences en réunion..................................5
Jeudi
20 juin 2019
Séance de 9 heures 15
Compte rendu n° 76
session ordinaire de 2018-2019
Présidence de
Mme Brigitte Bourguignon,
Présidente,
— 1 —
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 19 juin 2019
La séance est ouverte à neuf heures quinze.
(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)
————
La commission des affaires sociales examine, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à développer l’accueil familial des personnes âgées et handicapées (n° 1191) (Mme Josiane Corneloup, rapporteure).
La commission des affaires sociales procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à développer l’accueil familial des personnes âgées et handicapées (n° 1191).
La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :
|
Auteur |
Groupe |
Place |
|
|
3 |
Mme Mireille Robert |
LaREM |
Premier |
|
4 |
Mme Mireille Robert |
LaREM |
Ap. Premier |
(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.
La séance est levée à neuf heures vingt.
Présences en réunion
Réunion du jeudi 20 juin 2019 à 9 heures 15
Présents. – Mme Brigitte Bourguignon, Mme Christine Cloarec, Mme Josiane Corneloup, Mme Albane Gaillot, M. Thomas Mesnier, M. Laurent Pietraszewski, Mme Stéphanie Rist, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, Mme Isabelle Valentin
Excusés. – Mme Ramlati Ali, Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Carole Grandjean, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Charlotte Lecocq, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe