Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Table ronde sur les suites données au rapport de M. Erik Orsenna « Voyage au pays des bibliothèques », de février 2018, avec M. Erik Orsenna, académicien, M. Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, et M. Jérôme Belmon, chef du département des bibliothèques à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture 2
– Informations relatives à la Commission......................3
– Présences en réunion..................................4
Mercredi
4 décembre 2019
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 14
session ordinaire de 2019-2020
Présidence de
M. Bruno Studer,
président
— 1 —
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 4 décembre 2019
La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.
(Présidence M. Bruno Studer, président)
————
La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation procède à la table ronde sur les suites données au rapport de M. Erik Orsenna « Voyage au pays des bibliothèques », de février 2018, avec M. Erik Orsenna, académicien, M. Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, et M. Jérôme Belmon, chef du département des bibliothèques à la direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture.
La séance est levée à onze heures trente-cinq heures.
______
Informations relatives à la Commission
La Commission a désigné en tant que rapporteures sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique (sous réserve de son dépôt) :
– Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, chargée des articles relatifs à la modernisation de la réglementation, à la transposition de la directive SMA et à l’adaptation de la régulation de la communication audiovisuelle ;
– Mme Sophie Mette pour les articles relatifs à la transposition de la directive Droits d’auteur et à la lutte contre le piratage ;
– Mme Béatrice Piron pour les articles relatifs à l’audiovisuel public.
La Commission a également désigné :
– Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis sur le projet de la loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du 5e alinéa de l’article 13 de la Constitution (sous réserve de son dépôt).
Réunion du mercredi 4 décembre 2019 à 9 heures 30
Présents. – Mme Stéphanie Atger, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Béatrice Descamps, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Elsa Faucillon, M. Bruno Fuchs, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Sandrine Josso, M. Régis Juanico, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, M. Guillaume Peltier, Mme Bénédicte Pételle, Mme Maud Petit, M. Éric Poulliat, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, M. Cédric Villani
Excusés. – Mme Emmanuelle Anthoine, M. Ian Boucard, Mme Anne Brugnera, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Jacqueline Dubois, M. Raphaël Gérard, Mme Brigitte Kuster, Mme Cécile Muschotti, Mme Béatrice Piron, Mme Cécile Rilhac, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Patrick Vignal