Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Présentation, en réunion conjointe avec la Délégation aux Outre-mer, du rapport d’évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (Mmes Danièle Hérin et Josette Manin, rapporteures) 2
– Information relative à la commission......................3
– Présences en réunion.................................4
Mercredi
22 janvier 2020
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 19
session ordinaire de 2019-2020
Présidence de
M. Bruno Studer,
Président
et de M. Olivier Serva,
Président de la délégation aux Outre-mer
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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 22 janvier 2020
La séance est ouverte à 9 heures 30.
(Présidence de M. Bruno Studer, président
et de M. Olivier Serva, président de la délégation aux Outre-mer)
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La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation procède à la présentation, en réunion conjointe avec la délégation aux Outre-mer, du rapport d’évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (Mmes Danièle Hérin et Josette Manin, rapporteures).
À l’issue des débats, la commission a autorisé la publication du rapport d’évaluation.
La Délégation aux Outre-mer a fait de même pour la contribution au rapport de M. Max Mathiasin.
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée à 11 heures 15.
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Information relative à la commission
La commission des Affaires Culturelles et de l’Éducation a désigné :
– M. Paul Molac rapporteur sur la proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (n° 2548) ;
– M. Michel Castellani rapporteur sur la proposition de loi visant au gel des matchs de football le 5 mai (n° 2547) ;
– M. Bruno Studer rapporteur sur la proposition de loi visant à encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 2519).
La commission a donné un avis favorable à la désignation, par M. le président de l’Assemblée nationale, de Mme Cristina d’Addio et M. Éric Charbonnier pour siéger au sein du Conseil d’évaluation de l’école en tant que personnalités qualifiées.
Présences en réunion
Réunion du mercredi 22 janvier 2020 à 9 h 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Stéphanie Atger, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Pascal Bois, M. Ian Boucard, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, M. Michel Castellani, Mme Danièle Cazarian, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Bruno Fuchs, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Paul Molac, Mme Sandrine Mörch, M. Sébastien Nadot, M. Guillaume Peltier, Mme Bénédicte Pételle, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Éric Poulliat, Mme Florence Provendier, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory, M. Cédric Villani
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, Mme Sylvie Charrière, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, Mme Cécile Muschotti, Mme Cathy Racon-Bouzon, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Patrick Vignal
Assistaient également à la réunion. - Mme Ramlati Ali, Mme Justine Benin, Mme Claire Guion-Firmin, M. Max Mathiasin, M. Olivier Serva