Compte rendu

Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation

– -Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 3118) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)              2

– Présences en réunion.................................3


Mercredi
24 juin 2020

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 44

session ordinaire de 2019-2020

Présidence de
M. Bruno Studer,
Président
 

 


–  1  –

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE LÉDUCATION

Mercredi 24 juin 2020

La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq.

(Présidence M. Bruno Studer, président)

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La Commission procède à lexamen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi créant la fonction de directeur d’école (n° 3118) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure).

La Commission a tout d’abord adopté 6 amendements de la rapporteure, nos 234 à 238 à l’article 2 et n° 239 à l’article 4.

Elle a ensuite examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés sur le texte en séance publique.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après [1] :

 

Auteur

Groupe

Place

Alinéa

48

Mme BANNIER Géraldine

MODEM

PREMIER

4

211

Mme RILHAC Cécile

LaREM

PREMIER

4

223

Mme CHARRIÈRE Sylvie

LaREM

PREMIER

4

216

Mme RILHAC Cécile

LaREM

2

4

214

Mme RILHAC Cécile

LaREM

2

4

217

Mme RILHAC Cécile

LaREM

2

5

221

Mme PÉTELLE Bénédicte

LaREM

2

ap 8

233

Gouvernement

 

ap 2

 

218

Mme RILHAC Cécile

LaREM

4

1

128

Mme BRUGNERA Anne

LaREM

6

2

222

Mme PIRON Béatrice

LaREM

ap 6

 

 

 

La séance est levée à quatorze heures cinquante.

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Présences en réunion

Réunion du mercredi 24 juin 2020 à 14 h 45

 

Présents. Mme Géraldine Bannier, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, Mme Florence Granjus, Mme Cathy Racon-Bouzon, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill

Excusés. M. Ian Boucard, Mme Anne Brugnera, Mme Jacqueline Dubois, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Marie-Pierre Rixain

 


[1] Les autres amendements étant considérés comme repoussés.