Compte rendu

Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à l’accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 3988) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure)              2

 

 


Mercredi
24 mars 2021

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 42

session ordinaire de 2020-2021

Présidence de
M. Bruno Studer,
Président
 

 


–  1  –

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 24 mars 2021

La séance est ouverte à 12 heures.

(Présidence M. Bruno Studer, président)

————

 

La commission procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur la proposition de loi visant à l’accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 3988) (Mme Béatrice Descamps, rapporteure).

 

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après ([1]) :

 

 

Proposition de loi visant à l’accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 3988)

Réunion article 88

N°

Auteur

Groupe

Place

Alinéa

Avis de la commission

41

Mme DESCAMPS Béatrice

UDI-I

2

1

Favorable

29

Mme DUBOIS Jacqueline

LaREM

2

ap 4

Favorable

28

Mme DUBOIS Jacqueline

LaREM

2

2

Favorable

30

Mme DUBOIS Jacqueline

LaREM

2

3

Favorable

42

Mme DESCAMPS Béatrice

UDI-I

2

3

Favorable

40

Mme DESCAMPS Béatrice

UDI-I

2

ap 4

Favorable

44

Mme DESCAMPS Béatrice

UDI-I

2

5

Favorable

45

Mme DESCAMPS Béatrice

UDI-I

2

5

Favorable

27

Mme ROBERT Mireille

LaREM

2

5

Favorable

31

Mme DUBOIS Jacqueline

LaREM

2

5

Favorable

43

Mme DESCAMPS Béatrice

UDI-I

2

6

Favorable

35

Mme ROBERT Mireille

LaREM

ap 2

 

Favorable

32

Mme DUBOIS Jacqueline

LaREM

3

RG

Favorable

 

La séance est levée à 12 heures 10.

______

([1]) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.