Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Examen du rapport d’information sur l’évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (M. Philippe Berta et Mme Karine Lebon, rapporteurs) 2
– Information relative à la commission.....................3
Mercredi
19 mai 2021
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 55
session ordinaire de 2020-2021
Présidence de
M. Bruno Studer,
Président
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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 19 mai 2021
La séance est ouverte à neuf heures quarante.
(Présidence M. Bruno Studer, président)
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La Commission procède à l’examen du rapport d’information sur l’évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (M. Philippe Berta et Mme Karine Lebon, rapporteurs).
À l’issue de ses travaux, la commission a autorisé la publication du rapport d’information.
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée à onze heures.
Information relative à la Commission
M. Jean-Jacques Gaultier est désigné rapporteur d’application sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique (sous réserve de sa transmission).