Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Présentation des conclusions de la mission « flash » sur le traitement des masques usagés (Mme Danielle Brulebois et M. Gérard Leseul, co-rapporteurs) 2
– Informations relatives à la commission...................2
Jeudi 28 janvier 2021
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 34
session ordinaire de 2020-2021
Présidence de
Mme Laurence Maillart-Méhaignerie,
Présidente
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a pris connaissance des conclusions de la mission « flash » sur le traitement des masques usagés (Mme Danielle Brulebois et M. Gérard Leseul, co-rapporteurs).
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la Commission
La Commission a nommé M. Christophe Arend rapporteur pour avis sur le projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement (n° 3787).
La Commission a également nommé M. Jean-Louis Bricout rapporteur sur la proposition de loi pour un développement harmonieux de l’éolien (n° 3722).
La Commission a nommé membres de la mission d’information sur les plantes invasives M. Guy Bricout, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Nadia Essayan, Mme Sandrine Le Feur, M. David Lorion, M. Philippe Naillet, M. Patrice Perrot, Mme Valérie Petit, M. Gabriel Serville, M. Sylvain Templier, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin et M. Jean-Marc Zulesi.