Compte rendu

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

– Présentation des conclusions de la mission « flash » visant à comparer les expériences européennes de zones à faibles émissions mobilité (ZFE) (Mmes Valérie Beauvais et Camille Galliard-Minier, rapporteures)              2

– Informations relatives à la Commission...................2


Mardi 29 juin 2021

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 68

session ordinaire de 2020-2021

Présidence de

Mme Laurence Maillart-Méhaignerie,

Présidente


  1 

La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a eu communication des conclusions de la mission « flash » visant à comparer les expériences européennes de zones à faibles émissions mobilité (ZFE) (Mmes Valérie Beauvais et Camille Galliard-Minier, rapporteures)

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

 

http://assnat.fr/1cQbWA

 

——————

Informations relatives à la Commission

La Commission a nommé les rapporteurs pour avis suivants sur le projet de loi de finances pour 2022 (sous réserve de son dépôt) :

– sur la première partie : M. Jean-Marc Zulesi,

– pour la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

Transports terrestres et fluviaux

(programme 203)

M. Damien Pichereau

Transports aériens

(programme 203)

M. David Lorion

Protection de l’environnement et prévention des risques

(programme 181)

Mme Sophie Panonacle

Paysages, eau et biodiversité

(programmes 113 et 159)

M. Patrice Perrot

Transition écologique

(programme 174)

M. Christophe Arend

Politiques de développement durable

(programme 217)

M. Vincent Descoeur

– pour la mission « Politique des territoires » :

Aménagement du territoire

(programme 162)

Mme Laurianne Rossi

– pour la mission « Recherche et Enseignement supérieur » :

Recherche

(programmes 172, 193 et 190)

Mme Sophie Métadier