Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Présentation, en réunion conjointe avec la commission des affaires sociales, du rapport d’information du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation des politiques de prévention en santé publique (n° 4400) (M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs) 2
– Informations relatives à la commission.....................3
– Présences en réunion.................................4
Mercredi
10 novembre 2021
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 14
session ordinaire de 2021-2022
Présidence de
M. Bruno Studer,
Président
et de
Mme Fadila Khattabi,
Présidente de la commission des affaires sociales
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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mercredi 10 novembre 2021
La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.
(Présidence de M. Bruno Studer, président, et de Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales)
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La commission entend la présentation, en réunion conjointe avec la commission des affaires sociales, du rapport d’information du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation des politiques de prévention en santé publique (n° 4400) (M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteurs).
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée à onze heures vingt-cinq.
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Informations relatives à la commission
La Commission des affaires culturelles et de l’éducation a désigné :
- Mme Karine Lebon, rapporteure sur la proposition de loi visant à atténuer les inégalités d’accès à l’enseignement supérieur générées par Parcoursup (n° 4588) ;
- M. Erwan Balanant, rapporteur sur la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire (n° 4658).
Réunion du mercredi 10 novembre 2021 à 9 heures 30
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Delphine Bagarry, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pascal Bois, M. Bertrand Bouyx, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Albane Gaillot, M. Luc Geismar, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Grégory Labille, Mme Anne-Christine Lang, M. Gaël Le Bohec, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, M. Guillaume Peltier, Mme Béatrice Piron, M. Benoit Potterie, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni
Excusés. – Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Bernard Brochand, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Michel Larive, Mme Karine Lebon, Mme Constance Le Grip, Mme Josette Manin, Mme Maud Petit, M. Frédéric Reiss, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont
Commission des affaires sociales
Présents. – M. Joël Aviragnet, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, M. Julien Borowczyk, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Marine Brenier, M. Philippe Chalumeau, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, Mme Josiane Corneloup, Mme Jeanine Dubié, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Pascale Fontenel-Personne, M. Jean-Carles Grelier, Mme Véronique Hammerer, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Martin, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Jean-Philippe Nilor, M. Bernard Perrut, Mme Bénédicte Pételle, Mme Michèle Peyron, Mme Mireille Robert, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Hélène Zannier
Excusés. – Mme Stéphanie Atger, Mme Gisèle Biémouret, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Myriane Houplain, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Dharréville, M. Alain Ramadier