Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Présentation des conclusions de la mission flash sur la baisse des émissions de CO2 et la limitation de l’effet de serre par une maîtrise de la consommation d’énergie domestique dans les immeubles chauffés collectivement (M. Michel Vialay et Mme Marjolaine Meynier-Millefert, co‑rapporteurs).. 2
– Informations relatives à la commission...................2
Mercredi 15 décembre 2021
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 25
session ordinaire de 2021-2022
Présidence de
Mme Laurence Maillart-Méhaignerie,
Présidente
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a eu communication des conclusions de la mission flash sur la baisse des émissions de CO2 et la limitation de l’effet de serre par une maîtrise de la consommation d’énergie domestique dans les immeubles chauffés collectivement (M. Michel Vialay et Mme Marjolaine Meynier-Millefert, co rapporteurs).
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la commission
La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a nommé :
– M. Vincent Thiébaut, rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l’article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (n° 4689) ;
– Mmes Valérie Petit et Sophie Métadier, corapporteures de la mission flash sur la nature en ville.
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 15 décembre 2021 à 9 heures 10
Présents. - Mme Nathalie Bassire, Mme Valérie Beauvais, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Guy Bricout, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Loïc Dombreval, Mme Nadia Essayan, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, M. Dimitri Houbron, Mme Chantal Jourdan, M. Jacques Krabal, Mme Florence Lasserre, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, M. David Lorion, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, Mme Sophie Métadier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, Mme Claire O'Petit, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Nathalie Porte, Mme Véronique Riotton, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, Mme Marie Silin, M. Sylvain Templier, M. Vincent Thiébaut, M. Michel Vialay, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Bruno Bonnell, Mme Danielle Brulebois, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. François-Michel Lambert, Mme Mathilde Panot, M. Alain Perea, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Laurianne Rossi, Mme Frédérique Tuffnell
Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, Mme Danièle Obono