Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Audition conjointe de M. Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives (DGESCO), M. Christophe Peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, M. Alain Seksig, secrétaire général du Conseil des sages de la laïcité, et Mme Isabelle de Mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du Conseil, sur la laïcité à l’école 2
– Informations relatives à la commission...................3
– Présences en réunion...............................4
Mercredi
9 novembre 2022
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 12
session ordinaire de 2022-2023
Présidence de
Mme Isabelle Rauch,
Présidente
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La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.
(Mme Isabelle Rauch, Présidente)
La commission auditionne conjointement M. Jean Hubac, chef du service de l’accompagnement des politiques éducatives (DGESCO), M. Christophe Peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse, M. Alain Seksig, secrétaire général du Conseil des sages de la laïcité, et Mme Isabelle de Mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du Conseil, sur la laïcité à l’école.
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/AUo5zH
La séance est levée à onze heures quarante-cinq.
Informations relatives à la commission
La commission a désigné :
En application de l’article 28 de la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, la commission a donné un avis favorable à la nomination, par Mme Yaël Braun‑Pivet, présidente de l’Assemblée nationale, de M. Stéphane Mazars au comité d’éthique, et de Mme Claudia Rouaux au comité des rémunérations du Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques – Cojop.
Présents – Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Frantz Gumbs, M. Pierre Henriet, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, Mme Christine Loir, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - M. André Chassaigne, M. Raphaël Gérard, Mme Sandrine Le Feur, M. Stéphane Lenormand, M. Alexandre Loubet, M. Frédéric Maillot, M. Didier Paris, M. Bertrand Petit, Mme Marie‑Pierre Rixain, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - Mme Ségolène Amiot, Mme Valérie Bazin‑Malgras, M. Dino Cinieri