Compte rendu
Commission
des affaires économiques
– Table ronde réunissant des opérateurs Telecom (Orange, Bouygues, SFR, Free, la Fédération française des télécoms), sur la fin du réseau cuivre et les problèmes de qualité constatés dans le déploiement de la fibre 2
– Information relative à la commission.....................2
Mercredi 24 mai 2023
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 66
session ordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Guillaume Kasbarian,
Président
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La commission des affaires économiques a auditionné les opérateurs Telecom (Orange, Bouygues, SFR, Free, la Fédération française des télécoms), sur la fin du réseau cuivre et les problèmes de qualité constatés dans le déploiement de la fibre.
Ce point de l’ordre du jour n’a pas fait l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
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Information relative à la commission
La commission a désigné M. Thomas Cazenave (Renaissance) comme rapporteur de la proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs (n° 1262).
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 24 mai 2023 à 9 h 30
Présents. – M. Jean-Félix Acquaviva, M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Éric Bothorel, M. Jean‑Luc Bourgeaux, M. Thomas Cazenave, Mme Sophia Chikirou, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Perceval Gaillard, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Guillaume Kasbarian, M. Luc Lamirault, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez‑Liguori, Mme Jacqueline Maquet, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, Mme Yaël Menache, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, Mme Danielle Simonnet, M. Lionel Tivoli, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta
Excusés. – Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. André Chassaigne, M. Johnny Hajjar, M. Sébastien Jumel, Mme Julie Laernoes, Mme Hélène Laporte, Mme Nicole Le Peih, M. Bastien Marchive, M. Nicolas Meizonnet, M. Matthias Tavel, M. Stéphane Travert, M. Jiovanny William