Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris (SGP), sur le modèle de la SGP et sa pertinence dans la perspective du déploiement de services express régionaux métropolitains 2
– Informations relatives à la commission.....................2
Mercredi 8 mars 2023
Séance à 9 heures 30
Compte rendu n° 48
session ordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Jean-Marc Zulesi,
président
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris (SGP), sur le modèle de la SGP et sa pertinence dans la perspective du déploiement de services express régionaux métropolitains.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a nommé :
– M. Julien Bayou, rapporteur sur la proposition de loi visant à interdire les vols en jets privés (n° 885) ;
– M. Charles Fournier, rapporteur sur la proposition de loi visant à garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français (n° 886) ;
– Mme Delphine Batho, rapporteure sur la proposition de loi relative à l’interdiction de toute forme de publicité numérique et lumineuse dans l’espace public (n° 888).
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 mars 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, Mme Delphine Batho, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, Mme Annick Cousin, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, M. Nicolas Ray, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Villedieu, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Julien Bayou, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Max Mathiasin, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, Mme Laure Miller, M. Marcellin Nadeau, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Claire Pitollat, M. Loïc Prud'homme, Mme Anne Stambach-Terrenoir, Mme Huguette Tiegna, M. Antoine Vermorel-Marques
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Vincent Rolland, M. Jean-Pierre Vigier, M. Jean-Luc Warsmann