Compte rendu

Commission
des affaires sociales

–  Examen en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans (n° 909) (Mme Caroline Janvier, rapporteure)              2

– Présences en réunion..................................3

 

 

 

 

 


Lundi
6 mars 2023

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 58

session de 2022-2023

Présidence de
Mme Michèle Peyron,
vice‑présidente

 

 


—  1  —

La séance est ouverte à seize heures.

 

La commission procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans (texte adopté par la commission n° 909).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

 

N°

N° Id

Auteur

Groupe

Place

100

 

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

101

 

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

99

 

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

114

 

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

108

 

M. ISAAC-SIBILLE Cyrille

Dem

1er

103

X

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

112

103

Mme COLBOC Fabienne

RE

1er

107

 

Mme GOULET Perrine

Dem

Ap. 2

102

X

M. PEYTAVIE Sébastien

Ecolo - NUPES

Ap. 3

106

102

Mme JANVIER Caroline

RE

Ap. 3

104

 

Mme JANVIER Caroline

RE

4

105

 

Mme JANVIER Caroline

RE

5

92

 

M. PEYTAVIE Sébastien

Ecolo - NUPES

Ap. 5

 

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.

 

 

 

La séance est levée à seize heures cinq.


 

Présences en réunion

Présents. – M. Thierry Frappé, Mme Claire Guichard, Mme Caroline Janvier, Mme Christine Le Nabour, Mme Michèle Peyron

Excusés. – M. Thibault Bazin, M. Elie Califer, Mme Josiane Corneloup, Mme Caroline Fiat, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva, Mme Isabelle Valentin