Compte rendu

Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :

• la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur) ;

• la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1927) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs).              2

– Présences en réunion...............................3

 

 

 

 

 


Lundi
4 décembre 2023

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 26

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de
Mme Isabelle Rauch,
Présidente

 


  1 

La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq. 

(Présidence de Mme Isabelle Rauch, présidente)

La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1925) (M. Quentin Bataillon, rapporteur).

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

 

 

 

 

N° Id.

 

Auteur

 

Groupe

 

Place

 

Alinéa

29

 

M. BRUN Fabrice

LR

Chapitre Ier

 

55

X

Gouvernement

 

ap 3

 

57

55

M. BATAILLON Quentin

RE

ap 3

 

18

X

Mme MÉTAYER Lysiane

RE

4

1

68

18

Mme MOUTCHOU Naïma

HOR

4

1

58

 

M. BATAILLON Quentin

RE

7

3

62

 

M. BATAILLON Quentin

RE

7 bis

RG

53

 

M. BATAILLON Quentin

RE

7 ter

1

54

 

M. BATAILLON Quentin

RE

7 ter

1

52

 

M. BATAILLON Quentin

RE

7 ter

1

(*) Les autres étant considérés comme repoussés.

*

La commission examine ensuite, en application de l’article 88 du Règlement, les nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1927) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs).

La commission repousse le seul amendement déposé.

 

La séance est levée à quatorze heures cinquante.


Présences en réunion

Présents.  M. Quentin Bataillon, Mme Céline Calvez, M. Philippe Emmanuel, M. Johnny Hajjar, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Rauch

Excusés.  Mme Béatrice Bellamy, Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux