Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Table ronde, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l’éducation, sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 réunissant : M. Florent Bardon, coordonnateur national des mobilités pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités, Mme Laurence Debrincat, directrice études et Jeux olympiques et paralympiques d’Île-de-France Mobilités, M. Edgar Sée, directeur délégué aux Jeux olympiques et paralympiques de la RATP, M. Frédéric Dupouy, directeur du département influence, territoires et international de la RATP, M. Jonathan Durieux, directeur-adjoint du programme Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 à la SNCF, Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF, M. Deniz Boy, directeur délégué aux relations parlementaires de la Société du Grand Paris (SGP) ainsi que Mme Sandrine Gourlet, directrice des relations extérieures de la SGP 2
– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1701) (M. Damien Adam, rapporteur). 2
– Informations relatives à la Commission.....................2
Mercredi 15 novembre 2023
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 17
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
M. Jean-Marc Zulesi,
Président
et de Mme Isabelle Rauch, Présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné, conjointement avec la commission des affaires culturelles et de l’éducation, sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 réunissant M. Florent Bardon, coordonnateur national des mobilités pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités, Mme Laurence Debrincat, directrice études et Jeux olympiques et paralympiques d’Île-de-France Mobilités, M. Edgar Sée, directeur délégué aux Jeux olympiques et paralympiques de la RATP, M. Frédéric Dupouy, directeur du département influence, territoires et international de la RATP, M. Jonathan Durieux, directeur-adjoint du programme Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 à la SNCF, Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF, M. Deniz Boy, directeur délégué aux relations parlementaires de la Société du Grand Paris (SGP) ainsi que Mme Sandrine Gourlet, directrice des relations extérieures de la SGP.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a ensuite examiné, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1701) (M. Damien Adam, rapporteur).
La commission a repoussé les amendements figurant dans le tableau ci-après :
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N° Amdt
|
Place
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Auteur
|
Groupe
|
|
11 |
unique |
M. PETIT Bertrand |
SOC |
|
5 |
unique |
Mme BELLUCO Lisa |
Ecolo - NUPES |
|
1 |
ap unique |
M. RAY Nicolas |
LR |
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a désigné M. Vincent Thiébaut, rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Franck Leroy aux fonctions de président du conseil d’administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France).
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 15 novembre 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Gabriel Amard, Mme Nathalie Bassire, M. Jorys Bovet, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Jean-Luc Fugit, Mme Chantal Jourdan, M. Antoine Villedieu
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Dharréville, Mme Frédérique Meunier, Mme Claudia Rouaux, M. Jean-Pierre Vigier