Compte rendu

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

 Communication des conclusions de la mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde (MM. Gérard Leseul et Vincent Thiébaut, corapporteurs)              2

 Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (n° 2307) (Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure)              2


Mercredi 13 mars 2024

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 46

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de

M. Jean-Marc Zulesi,

Président


  1 

La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a eu communication des conclusions de la mission « flash » sur les conséquences de la géothermie profonde (MM. Gérard Leseul et Vincent Thiébaut, corapporteurs).

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/r0kWBy

——————

 

La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (n° 2307) (Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après :

 

 

N° Amdt

 

 

Place

 

 

Auteur

 

 

Groupe

 

 141

 PREMIER

 M. DELAUTRETTE Stéphane

 SOC

 171

 PREMIER

 Mme DUFOUR Alma

 LFI - NUPES

 178

 PREMIER

 M. FOURNIER Charles

 Ecolo - NUPES

 187

 PREMIER

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 190

 PREMIER

 Mme POUSSIER-WINSBACK Marie-Agnès

 HOR

 140

 PREMIER

 Mme TIEGNA Huguette

 RE

 142

 PREMIER

 M. DELAUTRETTE Stéphane

 SOC

 188

 PREMIER

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 191

 PREMIER

 Mme POUSSIER-WINSBACK Marie-Agnès

 HOR

 126

 PREMIER

 Mme LINGEMANN Delphine

 Dem

 183

 PREMIER

 Mme TIEGNA Huguette

 RE

 185

 PREMIER

 M. DELAUTRETTE Stéphane

 SOC

 189

 PREMIER

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 192

 PREMIER

 Mme POUSSIER-WINSBACK Marie-Agnès

 HOR

 186

 ap PREMIER

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 200

 2

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 172

 2

 Mme DUFOUR Alma

 LFI - NUPES

 195

 2

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 194

 2

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 193

 2 bis

 Mme POUSSIER-WINSBACK Marie-Agnès

 HOR

 196

 2 bis

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 197

 ap 4

 Mme VIOLLAND Anne-Cécile

 HOR

 

 

 

 


Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

 

 

Réunion du mercredi 13 mars 2024 à 9 h 30

 

Présents. - M. Damien Abad, M. Laurent Alexandre, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. Olivier Becht, M. Édouard Bénard, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cazeneuve, Mme Claire Colomb‑Pitollat, M. Mickaël Cosson, Mme Bérangère Couillard, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Olga Givernet, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Delphine Lingemann, M. Jean-François Lovisolo, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Didier Padey, Mme Christelle Petex, M. Bertrand Petit, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi

 

Excusés. - M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Pierre Meurin, M. Marcellin Nadeau

 

Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, M. Henri Alfandari, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Lisa Belluco