Compte rendu

Commission
des affaires sociales

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur)              2

– Présences en réunion..................................3

 

 

 


Mardi
30 avril 2024

Séance de 16 heures 25

Compte rendu n° 49

session ordinaire de 2023-2024

Présidence de
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,
présidente

 


—  1  —

La réunion commence à seize heures vingt-cinq.

 

La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 2457) (M. Paul Christophe, rapporteur).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

 

N°

N° Id

Auteur

Groupe

Place

46

X

M. NAILLET Philippe

SOC

1er

49

46

Mme DESCAMPS Béatrice

LIOT

1er

48

 

M. CHRISTOPHE Paul

HOR

6

81

 

Gouvernement

 

7

80

 

Gouvernement

 

7

47

 

M. CHRISTOPHE Paul

HOR

7

77

 

M. CHRISTOPHE Paul

HOR

7

78

 

Mme VIDAL Annie

RE

7

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.

*

 

La réunion s’achève à seize heures trente.


Présences en réunion

 

Présents. – M. Thibault Bazin, M. Paul Christophe, Mme Ingrid Dordain, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Charlotte Parmentier‑Lecocq, Mme Annie Vidal

Excusés. – M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, M. Jean‑Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva

Assistait également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux