Compte rendu
Commission des finances,
de l’économie générale
et du contrôle budgétaire
– Élection du bureau.............................2
– Présences en réunion............................4
Lundi
2 octobre 2023
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 001
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
M. Michel Castellani, Président d’âge,
puis de
M. Éric Coquerel, Président
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La commission procède à l’élection du bureau.
Outre M. Michel Castellani, président d’âge, le bureau d’âge de la commission est constitué des deux plus jeunes commissaires, à savoir M. Damien Maudet et M. Alexandre Sabatou.
Élection du président
La commission est saisie de la candidature de M. Éric Coquerel pour le groupe La France insoumise – Nouvelle Union populaire, écologique et sociale.
Il n’y a qu’un seul candidat et il n’y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.
En conséquence, M. Éric Coquerel est proclamé président de la commission. (Applaudissements.)
M. le président Éric Coquerel. Mes chers collègues, je vous remercie pour votre confiance. Le président de la commission des finances doit appartenir à un groupe d’opposition, mais je compte continuer à être le président de tous les commissaires. L’année écoulée, nous avons tenu un grand nombre de réunions – 139 réunions très exactement. Au-delà du rôle statutaire joué par la commission des finances, j’ai souhaité qu’elle puisse être éclairée et éclairer l’opinion par des échanges et des auditions qui couvrent une diversité de sujets. C’est la raison pour laquelle j’ai notamment proposé que les rapporteurs spéciaux puissent proposer des auditions en commission, et je poursuivrai dans cette voie. J’ai également fait en sorte d’exercer une présidence impartiale, afin de permettre l’échange d’arguments et d’éviter le « buzz ». Je compte continuer à faire respecter cela. (Applaudissements.)
Élection du rapporteur général
La commission est saisie de la candidature de M. Jean-René Cazeneuve pour le groupe Renaissance.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, M. Jean-René Cazeneuve est proclamé rapporteur général. (Applaudissements.)
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général. Je vous remercie pour votre confiance. Je vais essayer, cette année encore, de trouver avec tous des consensus pour améliorer les textes que nous examinerons et pour faire ainsi entendre la voix du Parlement. (Applaudissements.)
Élection des vice‑présidents
La commission est saisie des candidatures de Mme Nadia Hai pour le groupe Renaissance, M. François Jolivet pour le groupe Horizons et apparentés, M. Mohamed Laqhila pour le groupe Démocrate (MODEM et indépendants) et Mme Véronique Louwagie pour le groupe Les Républicains.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, Mme Nadia Hai, MM. François Jolivet et Mohamed Laqhila et Mme Véronique Louwagie sont proclamés vice-présidents. (Applaudissements.)
Élection des secrétaires
La commission est saisie des candidatures de Mme Marie-Christine Dalloz pour le groupe Les Républicains, M. Benjamin Dirx pour le groupe Renaissance, Mme Marina Ferrari pour le groupe Démocrate (MODEM et indépendants) et Mme Christine Pires Beaune pour le groupe Socialistes et apparentés.
M. Fabien Di Filippo. Je me porte candidat au poste de secrétaire.
Mme Marie-Christine Dalloz. Compte tenu de la candidature de M. Di Filippo, et même si j’avais été démocratiquement désignée au sein de mon groupe pour être candidate au bureau de la commission des finances, je retire ma candidature.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur à celui des sièges à pourvoir, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Marina Ferrari et Mme Christine Pires Beaune sont proclamés secrétaires de la commission. (Applaudissements.)
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
– Président : M. Éric Coquerel
– Rapporteur général : M. Jean-René Cazeneuve
– Vice-présidents : Mme Nadia Hai, M. François Jolivet, M. Mohamed Laqhila et Mme Véronique Louwagie.
– Secrétaires : M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Marina Ferrari et Mme Christine Pires Beaune.
M. le président Éric Coquerel. Mes chers collègues, je serai amené à réunir prochainement le bureau de notre commission. Je rappelle que les groupes qui ne disposent pas de représentant au bureau peuvent désigner un représentant pour participer, sans droit de vote, à ses réunions. C’est ainsi que tous les groupes peuvent participer au bureau. La question, qui a été posée récemment, d’une participation supplémentaire des « whips » des différents groupes sera examinée par le bureau de la commission.
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Membres présents ou excusés
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du lundi 2 octobre 2023 à 18 heures
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Cyrielle Chatelain, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, M. Thierry Frappé, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Christine Loir, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Damien Maudet, Mme Marianne Maximi, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Marc Tellier
Excusé. - M. Jean-Paul Mattei