Compte rendu

Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation

– Table ronde sur le thème « droits d’auteur et intelligence artificielle » réunissant M. Jean-Philippe Mochon, président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), Mme Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l’université Paris-Saclay, M. Eric Barbier, référent IA au sein du bureau national du Syndicat national des journalistes (SNJ), M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), M. David El Sayegh, directeur général adjoint de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem), et M. Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (Scam)              2

– Présentation des conclusions de la mission flash sur l’activité physique et sportive et la prévention de l’obésité en milieu scolaire (Mme Frédérique Meunier et M. Christophe Proença, rapporteurs)              2

– Informations relatives à la commission...................3

– Présences en réunion...............................4

 

 

 

 

 

 

Mercredi
19 mars 2025

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 32

session ordinaire de 2024-2025

Présidence de Mme Céline Calvez,
Vice-présidente

 

La séance est ouverte à neuf heures trente cinq

(Présidence de Mme Céline Calvez, vice-présidente)

La commission auditionne en table ronde sur le thème « droits d’auteur et intelligence artificielle » M. Jean-Philippe Mochon, président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), Mme Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l’université Paris-Saclay, M. Éric Barbier, référent IA au sein du bureau national du Syndicat national des journalistes (SNJ), M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), M. David El Sayegh, directeur général adjoint de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem), et M. Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (Scam).

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La commission entend ensuite la présentation des conclusions de la mission flash sur l’activité physique et sportive et la prévention de l’obésité en milieu scolaire (Mme Frédérique Meunier et M. Christophe Proença, rapporteurs).

Ni cette table ronde ni cette présentation n’ont fait l’objet d’un compte-rendu écrit ; elles sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/ClqP9A.

La séance s’achève à douze heures quarante-cinq.

Informations relatives à la commission

La Commission des affaires culturelles et de l’éducation a désigné membres du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 M. Antoine Armand, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Marina Ferrari, Mme Sophie Mette, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Valérie Rossi.

Présences en réunion

Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. José Beaurain, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, M. Arnaud Bonnet, M. Idir Boumertit, M. Joël Bruneau, M. Fabrice Brun, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Salvatore Castiglione, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, M. Philippe Fait, Mme Anne Genetet, M. José Gonzalez, M. Emmanuel Grégoire, M. Steevy Gustave, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Sacha Houlié, Mme Florence Joubert, Mme Sarah Legrain, M. Eric Liégeon, Mme Graziella Melchior, Mme Marie Mesmeur, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, Mme Caroline Parmentier, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Thierry Perez, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Valérie Rossi, Mme Claudia Rouaux, Mme Anne Sicard

Excusés. – Mme Farida Amrani, M. Gabriel Attal, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Alexis Corbière, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Aly Diouara, Mme Tiffany Joncour, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Bartolomé Lenoir, M. Roland Lescure, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Véronique Riotton, Mme Nicole Sanquer, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier

Assistaient également à la réunion. – M. Erwan Balanant, M. Belkhir Belhaddad, M. Pierrick Courbon, Mme Delphine Lingemann, M. Christophe Naegelen, M. René Pilato, Mme Prisca Thevenot