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La commission des affaires économiques procède à l’élection de son président et de son secrétaire.

M. Pascal Lecamp, président. L’ordre du jour appelle l’élection du président et d’un secrétaire de notre commission, à la suite de la démission de leurs fonctions de M. Antoine Armand et de Mme Agnès Pannier-Runacher.

Conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents, M. Maxime Amblard et Mme Manon Meunier, à venir siéger au bureau pour y remplir les fonctions de secrétaire d’âge.

L’article 39 du règlement dispose que le bureau de chaque commission permanente comprend un président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Aux termes de l’alinéa 2 de ce même article, « la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes ». Les alinéas 4 à 6 prévoient que « les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n’existe aucune préséance entre les vice-présidents. »

En outre, l’alinéa 4 du 1° de l’article 13 de l’instruction générale du bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ».

Élection du président

La commission est saisie des candidatures de M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, M. Stéphane Travert et Mme Aurélie Trouvé.

M. Pascal Lecamp, président. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection du président donne lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants 70

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 70

Majorité absolue 36

Ont obtenu :

Mme Aurélie Trouvé 24 suffrages

M. Stéphane Travert 23 suffrages

M. Frédéric Falcon 16 suffrages

M. Julien Dive 7 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il convient de procéder à un deuxième tour de scrutin.

Les quatre candidats maintiennent leur candidature.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants 71

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 71

Majorité absolue 36

Ont obtenu :

Mme Aurélie Trouvé 25 suffrages

M. Stéphane Travert 24 suffrages

M. Frédéric Falcon 16 suffrages

M. Julien Dive 6 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il convient de procéder à un troisième tour de scrutin.

M. Romain Daubié (Dem). Je demande une suspension de séance.

M. Dominique Potier (SOC). Moi aussi.

La réunion est suspendue de dix heures vingt à dix heures trente.

M. Julien Dive retire sa candidature, tandis que M. Frédéric Falcon, M. Stéphane Travert et Mme Aurélie Trouvé maintiennent la leur.

M. Pascal Lecamp, président. Je rappelle qu’au troisième tour de scrutin, la majorité relative suffit. En cas d’égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est élu.

Nombre de votants 71

Bulletins blancs ou nuls 5

Suffrages exprimés 66

Ont obtenu :

Mme Aurélie Trouvé 27 suffrages

M. Stéphane Travert 25 suffrages

M. Frédéric Falcon 14 suffrages

Mme Aurélie Trouvé, ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages, est proclamée présidente de la commission. (Applaudissements.)

La réunion est suspendue de dix heures cinquante à onze heures.

Présidence de Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission

Mme la présidente Aurélie Trouvé. Mes chers collègues, je vous remercie de votre vote, qui m’honore. Je salue ceux qui m’ont précédée dans cette fonction, notamment M. Antoine Armand et M. Stéphane Travert, dont la présidence a été exemplaire.

Le résultat de cette élection illustre l’absence de majorité absolue au sein de l’Assemblée nationale. Il reflète le vote des Français aux dernières élections législatives et le grand nombre de voix obtenues par les candidats du Nouveau Front populaire.

J’espère que je serai à la hauteur de vos attentes et que je pourrai travailler avec chacun d’entre vous, dans le respect mutuel, comme l’a fait M. Travert et conformément à la volonté des Français, qui souhaitent voir toutes les forces politiques participer au processus démocratique.

M. Dominique Potier (SOC). Je vous félicite pour votre élection et je salue la délicatesse et la sincérité avec lesquelles vous avez rendu hommage à vos prédécesseurs, notamment à M. Travert.

L’une des priorités du groupe Socialistes et apparentés sera d’obtenir une audition des représentants du groupe Lactalis.

Afin que l’élection au poste vacant de secrétaire ait lieu dans la plus grande sérénité, je vous demande de bien vouloir nous accorder quelques minutes de suspension de séance, le temps que nous nous concertions.

La réunion est suspendue de onze heures deux à onze heures dix.

Mme la présidente Aurélie Trouvé. Mes chers collègues, avant que nous procédions à l’élection d’un secrétaire, je vous informe que l’audition des dirigeants d’Action Logement Groupe, initialement prévue à onze heures, aura bien lieu, mais à onze heures quarante et en l’absence de M. Bruno Arcadipane, président du groupe.

Élection d’un secrétaire

La commission est saisie des candidatures de M. Charles Alloncle, Mme Mathilde Hignet et Mme Sandra Marsaud.

Mme la présidente Aurélie Trouvé. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection donne lieu à deux tours de scrutin :

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants 60

Bulletins blancs ou nuls 2

Suffrages exprimés 58

Majorité absolue 30

Ont obtenu :

Mme Sandra Marsaud 24 suffrages

Mme Mathilde Hignet 22 suffrages

M. Charles Alloncle 12 suffrages

Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il convient de procéder à un deuxième tour de scrutin.

M. Charles Alloncle retire sa candidature, tandis que Mme Mathilde Hignet et Mme Sandra Marsaud maintiennent la leur.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants 60

Bulletins blancs ou nuls 6

Suffrages exprimés 54

Majorité absolue 28

Ont obtenu :

Mme Sandra Marsaud 31 suffrages

Mme Mathilde Hignet 23 suffrages

Mme Sandra Marsaud, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamée secrétaire de la commission. (Applaudissements.)

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 9 octobre 2024 à 9 h 30

Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, Mme Delphine Batho, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, M. Pierrick Courbon, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Hélène Laporte, Mme Laure Lavalette, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Laurent Lhardit, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Christophe Naegelen, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, Mme Anna Pic, M. René Pilato, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, M. Fabrice Roussel, M. Nicolas Sansu, M. Jean-Pierre Taite, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, M. Nicolas Thierry, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Stéphane Vojetta, M. Frédéric Weber

Excusés. – M. Alexandre Allegret-Pilot, Mme Christine Engrand