Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition de M. Thierry Burlot, président du Cercle français de l’eau, Mme Maria Salvetti, auteure de l’étude sur le financement global de la politique de l’eau en France métropolitaine et Mme Florence Daumas, déléguée générale du Cercle français de l’eau, sur le financement de la politique de l’eau 2
– Informations relatives à la Commission.....................2
Mercredi 4 décembre 2024
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 17
Session ordinaire de 2024-2025
Présidence de
Mme Sandrine Le Feur,
Présidente
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné M. Thierry Burlot, président du Cercle français de l’eau, Mme Maria Salvetti, auteure de l’étude sur le financement global de la politique de l’eau en France métropolitaine et Mme Florence Daumas, déléguée générale du Cercle français de l’eau, sur le financement de la politique de l’eau.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a désigné M. Fabrice Roussel, rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Pierre Monzani aux fonctions de président de l’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa).
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Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 9 h 30
Présents. - M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Karim Benbrahim, M. Sylvain Berrios, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. Pascal Markowsky, M. Pierre Marle, M. Éric Michoux, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, Mme Christelle Petex, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, M. Raphaël Schellenberger, Mme Ersilia Soudais, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, Mme Mélanie Thomin, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. - M. Gabriel Attal, Mme Lisa Belluco, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Josso, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, Mme Véronique Riotton, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - Mme Danielle Brulebois, Mme Danièle Carteron, Mme Julie Ozenne, M. Jean-Claude Raux, M. Nicolas Ray