Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Présentation des conclusions de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteurs (Mmes Soumya Bourouaha et Camille Galliard-Minier, rapporteures) 2
– Information relative à la commission 3
– Présences en réunion 4
Mercredi
26 novembre 2025
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 18
session ordinaire de 2025-2026
Présidence de
M. Alexandre Portier,
Président,
et de
M. Frédéric Valletoux,
Président de la commission des affaires sociales
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de M. Alexandre Portier, président, et de M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires culturelles)
La commission entend les conclusions de la mission flash, commune avec la commission des affaires sociales, sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteurs (Mmes Soumya Bourouaha et Camille Galliard-Minier, rapporteures).
Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte-rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/05qv8m
La séance est levée à dix heures cinquante-cinq.
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Information relative à la commission
La commission a désigné M. Belkhir Belhaddad membre et coprésident du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030.
Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Présents. – Mme Farida Amrani, M. Rodrigo Arenas, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Soumya Bourouaha, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, Mme Virginie Duby-Muller, M. Lionel Duparay, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Catherine Ibled, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sarah Legrain, M. Bartolomé Lenoir, M. Eric Liégeon, Mme Delphine Lingemann, M. Benjamin Lucas-Lundy, M. Frédéric Maillot, Mme Graziella Melchior, M. Julien Odoul, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, Mme Anne Sicard, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, Mme Prisca Thevenot.
Excusés. – M. Gabriel Attal, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Aly Diouara, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, M. Maxime Michelet, Mme Nicole Sanquer, M. Bertrand Sorre.
Commission des affaires sociales
Présents. – M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Pierre-Yves Cadalen, Mme Sophia Chikirou, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, Mme Sandra Delannoy, M. Fabien Di Filippo, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Stella Dupont, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, Mme Martine Froger, Mme Camille Galliard-Minier, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Patrick Hetzel, M. Didier Le Gac, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Emmanuel Taché, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry.
Excusés. – Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, M. Gaëtan Dussausaye, M. Christian Girard, Mme Océane Godard, Mme Karine Lebon, Mme Marianne Maximi, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Nicolas Turquois.
Assistait également à la réunion. – Mme Zahia Hamdane.