Compte rendu

Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation

 Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (n° 2751) (Mme Julie Delpech, rapporteure)               2

 Présences en réunion              3


Lundi
11 mai 2026

Séance de 15 heures 45

Compte rendu n° 73

session ordinaire de 2025-2026

Présidence de
M. Alexandre Portier,
Président

 


La séance est ouverte à quinze heures quarante-cinq.

(Présidence de M. Alexandre Portier, président)

La commission des affaires culturelles et de l’éducation procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements nouveaux déposés en séance publique sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (n° 2751) (Mme Julie Delpech, rapporteure).

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

Auteur

Groupe

Place

Alinéa

32

Mme DELPECH Julie

EPR

PREMIER

4

33

Mme DELPECH Julie

EPR

PREMIER

5

35

Mme DELPECH Julie

EPR

PREMIER

6

19

Mme BOUROUAHA Soumya

GDR

PREMIER

10

45

Mme DELPECH Julie

EPR

PREMIER

10

31

Mme DELPECH Julie

EPR

PREMIER

10

28

Mme DELPECH Julie

EPR

1er bis A

3

36

Mme DELPECH Julie

EPR

1er ter

2

37

Mme DELPECH Julie

EPR

1er ter

5

40

Mme DELPECH Julie

EPR

2

2

15

M. BODART Jean

LIOT

2

2

16

M. BODART Jean

LIOT

3

2

34

Mme DELPECH Julie

EPR

3 bis C

2

29

Mme DELPECH Julie

EPR

3 ter

S

38

Mme DELPECH Julie

EPR

3 nonies

1er

(*) les autres amendements étant considérés comme repoussés.

La séance est levée à quinze heures cinquante.


Présences en réunion

Présents.  Mme Julie Delpech, Mme Graziella Melchior, M. Alexandre Portier

Excusés.  Mme Béatrice Bellamy, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, Mme Nicole Sanquer, M. Bertrand Sorre