Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle » réunissant : M. Benjamin Sauzay, directeur exécutif de l’Adami, Mme Maya Noël, directrice générale de France digitale, Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques et de la communication de Mistral-AI, M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), Mme Cécile Rap-Veber, directrice générale-gérante de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem), M. Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (La Scam), M. Alexandre Lasch, directeur général du Syndicat national de l’édition phonographique (Snep), M. Renaud Lefebvre, directeur général du syndicat national de l’édition (SNE) 2
– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur) 2
– Présences en réunion 3
Mercredi
27 mai 2026
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 81
session ordinaire de 2025-2026
Présidence de
M. Alexandre Portier,
Président
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de M. Alexandre Portier, président)
La commission entend, sous la forme d’une table ronde sur le thème « Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle », M. Benjamin Sauzay, directeur exécutif de l’Adami, Mme Maya Noël, directrice générale de France digitale, Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques et de la communication de Mistral-AI, M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), Mme Cécile Rap-Veber, directrice générale-gérante de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem), M. Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (La Scam), M. Alexandre Lasch, directeur général du Syndicat national de l’édition phonographique (Snep), M. Renaud Lefebvre, directeur général du syndicat national de l’édition (SNE).
Cette audition n’a pas fait l’objet d’un compte rendu écrit : elle est accessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
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La commission examine, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur)
La commission accepte l’amendement n° 1 à l’article 1er, après l’alinéa 11, de Mme Géraldine Bannier (groupe Dem), et repousse l’autre nouvel amendement.
La séance est levée à douze heures.
Présents. – M. Rodrigo Arenas, M. Raphaël Arnault, Mme Bénédicte Auzanot, M. Erwan Balanant, M. Philippe Ballard, M. José Beaurain, M. Olivier Becht, M. Bruno Bilde, M. Jean Bodart, Mme Dorine Bregman, M. Xavier Breton, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, M. Roger Chudeau, M. Bruno Clavet, M. Laurent Croizier, Mme Julie Delpech, M. Lionel Duparay, M. Philippe Fait, M. Christian Girard, M. Frantz Gumbs, M. Steevy Gustave, Mme Florence Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Catherine Ibled, Mme Florence Joubert, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sandrine Lalanne, Mme Murielle Lepvraud, Mme Véronique Ludmann, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, M. Thierry Perez, M. René Pilato, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, Mme Anne Sicard, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Jean-Pierre Taite, M. Thierry Tesson, Mme Prisca Thevenot, M. Paul Vannier
Excusés. – Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne Genetet, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet
Assistait également à la réunion. – M. Emmanuel Maurel