Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Table ronde autour de la présentation d’une étude relative au modèle économique des films d’initiative française réunissant M. Gaëtan Bruel, président du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), Mme Cécile Lacoue, directrice des études, des statistiques et de la prospective du CNC, Mme Marie Masmonteil, présidente du bureau « long métrage » du Syndicat des producteurs indépendants, M. Marc Missionnier, président de l’Union des producteurs de cinéma, et M. Benoît Quainon, membre de l’Association des producteurs indépendants 2
– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2862) (Mme Soumya Bourouaha, rapporteure) 2
– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (n° 2864) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur) 2
– Présences en réunion 3
Mardi
9 juin 2026
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 85
session ordinaire de 2025-2026
Présidence de
M. Alexandre Portier,
Président
La séance est ouverte à seize heures trente-cinq.
(Présidence de M. Alexandre Portier, président)
La commission auditionne, autour de la présentation d’une étude relative au modèle économique des films d’initiative française, sous forme de table ronde : M. Gaëtan Bruel, président du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), Mme Cécile Lacoue, directrice des études, des statistiques et de la prospective du CNC, Mme Marie Masmonteil, présidente du bureau « long métrage » du Syndicat des producteurs indépendants, M. Marc Missionnier, président de l’Union des producteurs de cinéma, et M. Benoît Quainon, membre de l’Association des producteurs indépendants.
Cette table ronde n’a pas fait l’objet d’un compte rendu écrit : elle est accessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
*
La commission examine ensuite, au titre de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2862) (Mme Soumya Bourouaha, rapporteure).
La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :
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N° |
Auteur |
Groupe |
Place |
Alinéa |
|
5 |
Mme SANQUER Nicole |
LIOT |
PREMIER |
3 |
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3 |
Mme MESMEUR Marie |
LFI-NFP |
PREMIER |
ap 4 |
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14 |
M. SITZENSTUHL Charles |
EPR |
ap PREMIER |
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4 |
M. ARENAS Rodrigo |
LFI-NFP |
ap PREMIER |
|
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12 |
M. SITZENSTUHL Charles |
EPR |
2 |
RG |
(*) les autres amendements étant considérés comme repoussés
*
Puis, la commission examine, au titre de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (n° 2864) (M. Emmanuel Maurel, rapporteur).
La commission repousse l’ensemble des amendements.
La séance est levée à dix-huit heures cinquante-cinq.
Présents. – M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, Mme Soumya Bourouaha, Mme Dorine Bregman, M. Joël Bruneau, Mme Céline Calvez, M. Christian Girard, Mme Céline Hervieu, Mme Sarah Legrain, M. Emmanuel Maurel, Mme Marie Mesmeur, Mme Frédérique Meunier, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Béatrice Piron, M. Alexandre Portier, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian
Excusés. – M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, M. Maxime Michelet, Mme Claudia Rouaux, Mme Nicole Sanquer, M. Jean-Pierre Taite
Assistaient également à la réunion. – M. Frédéric Maillot, M. Denis Masséglia