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La commission des affaires économiques procède à l’élection de son bureau.

Mme Françoise Buffet, présidente d’âge. Chers collègues, conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents, Mme Manon Meunier et M. Maxime Amblard, à remplir les fonctions de secrétaire d’âge.

L’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l’article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires.

Aux termes de l’alinéa 2 de cet article, « la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. »

Les alinéas 4 à 6 prévoient que « les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n’existe aucune préséance entre les vice-présidents. »

En outre, le 1° de l’article 13 de l’instruction générale du bureau, en son alinéa 4, précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret. »

Élection du président

La commission est saisie des candidatures de M. Stéphane Travert et de Mme Aurélie Trouvé.

Mme Françoise Buffet, présidente d’âge. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection du président donne lieu à un tour de scrutin :

Nombre de votants........................73

Bulletins blancs ou nuls.................... 1

Suffrages exprimés........................72

Majorité absolue..........................37

Ont obtenu :

M. Stéphane Travert.......................43 suffrages

Mme Aurélie Trouvé.......................29 suffrages

M. Stéphane Travert, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé président de la commission. (Applaudissements.)

Présidence de M. Stéphane Travert, président.

M. le président Stéphane Travert. Chers collègues, permettez-moi de remercier tous ceux qui ont choisi de me faire confiance et de saluer tous ceux qui ont choisi de maintenir leur confiance à Mme Aurélie Trouvé, qui a présidé cette commission dans le respect de nos règles.

Je m’attacherai à faire de notre commission un véritable espace de dialogue politique, où chaque idée et chaque proposition pourront être défendues, reflétant ainsi notre diversité. Les Françaises et les Français nous regardent : montrons-leur que nous sommes capables de relever les défis auxquels nous faisons face.

Élection des vice-présidents

La commission est saisie des candidatures de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Dive, M. Charles Fournier, M. Pascal Lecamp et M. Hervé de Lépinau.

M. le président Stéphane Travert. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

L’élection des vice-présidents donne lieu à un tour de scrutin :

Nombre de votants :.......................73

Bulletins blancs ou nuls :................... 0

Suffrages exprimés :.......................73

Majorité absolue :.........................37

Ont obtenu :

Mme Marie-Noëlle Battistel :................66 suffrages

M. Julien Dive :...........................44 suffrages

M. Charles Fournier :......................34 suffrages

M. Pascal Lecamp :.......................46 suffrages

M. Hervé de Lépinau :.....................37 suffrages

Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Dive, M. Pascal Lecamp et M. Hervé de Lépinau sont élus vice-présidents de la commission. (Applaudissements)

Élection des secrétaires

La commission est saisie des candidatures de M. Charles Alloncle, M. Thierry Benoit, M. Charles Fournier, M. Maxime Laisney, M. Guillaume Lepers, Mme Sandra Marsaud et M. Richard Ramos.

M. le président M. Stéphane Travert. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

L’élection des secrétaires donne lieu à trois tours de scrutin :

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants........................73

Bulletins blancs ou nuls.................... 0

Suffrages exprimés........................73

Majorité absolue..........................37

Ont obtenu :

M. Charles Alloncle .......................24 suffrages

M. Thierry Benoit .........................31 suffrages

M. Charles Fournier ......................44 suffrages

M. Maxime Laisney .......................28 suffrages

M. Guillaume Lepers ......................28 suffrages

Mme Sandra Marsaud .....................20 suffrages

M. Richard Ramos ........................15 suffrages

M. Charles Fournier, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé secrétaire de la commission. (Applaudissements.)

Les candidats non élus maintiennent leur candidature.

Deuxième tour de scrutin :

Nombre de votants........................70

Bulletins blancs ou nuls.................... 0

Suffrages exprimés........................70

Majorité absolue..........................36

Ont obtenu :

M. Charles Alloncle .......................23 suffrages

M. Thierry Benoit .........................37 suffrages

M. Maxime Laisney .......................27 suffrages

M. Guillaume Lepers ......................25 suffrages

Mme Sandra Marsaud .....................15 suffrages

M. Richard Ramos ........................18 suffrages

M. Thierry Benoit, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est proclamé secrétaire de la commission. (Applaudissements.)

M. le président Stéphane Travert. Comme le prévoit le règlement, lors du troisième tour de scrutin, la majorité relative des suffrages suffit à être élu. En cas d’égalité, le candidat le plus âgé est élu.

Les candidats non élus maintiennent leur candidature à l’exception de Mme Sandra Marsaud.

Troisième tour de scrutin :

Nombre de votants........................67

Bulletins blancs ou nuls.................... 4

Suffrages exprimés........................63

Ont obtenu :

M. Charles Alloncle .......................24 suffrages

M. Maxime Laisney .......................27 suffrages

M. Guillaume Lepers ......................33 suffrages

M. Richard Ramos ........................16 suffrages

MM. Maxime Laisney et Guillaume Lepers, ayant obtenu la majorité relative des suffrages exprimés, sont proclamés secrétaires de la commission. (Applaudissements.)

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

— Président : M. Stéphane Travert

— Vice-présidents : Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Dive, M. Pascal Lecamp et M. Hervé de Lépinau

— Secrétaires : M. Thierry Benoit, M. Charles Fournier, M. Maxime Laisney et M. Guillaume Lepers

M. Dominique Potier (SOC). Je souhaite rendre hommage à la présidence d’Aurélie Trouvé, qui a créé les conditions d’un débat et d’une réflexion renouvelés sur l’économie ; ce fut un bol d’oxygène pour notre commission. Je salue son engagement parfaitement républicain dans le cadre de la fonction qu’elle a remplie.

Je souhaite bonne chance au nouveau bureau et lui adresse mes vœux de réussite. Néanmoins, les socialistes ressentent un profond malaise et une profonde tristesse : le pacte républicain, qui a permis à plusieurs d’entre nous d’être élus, n’a pas été respecté. Nous serons très vigilants : ce pacte doit continuer à vivre dans une démocratie ouverte et respectueuse de chacun, qui garantit l’expression des différences et un débat démocratique authentique.

M. Maxime Laisney (LFI-NFP). Je félicite Aurélie Trouvé pour sa présidence et souhaite que les travaux de notre commission soient fructueux.

Toutefois, les événements des deux derniers jours nous inquiètent. Les résultats des élections du bureau de l’Assemblée et dans chacune des commissions sont le fruit d’accords qui nous laissent présager le pire pour la vie politique dans les semaines à venir.

M. le président Stéphane Travert. En tant que président de cette commission, je veillerai à ce que l’ensemble des idées et des sensibilités soient pleinement respectés. Je serai le premier soutien de l’ensemble des commissaires.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 2 octobre 2025 à 15 h 05

Présents. - M. Laurent Alexandre, M. Henri Alfandari, M. Alexandre Allegret-Pilot, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Benoît Biteau, M. Philippe Bolo, M. Manuel Bompard, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Brugerolles, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Romain Daubié, M. Arthur Delaporte, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Charles Fournier, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Géraldine Grangier, Mme Olivia Grégoire, Mme Clémence Guetté, M. Harold Huwart, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, Mme Marie Lebec, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, M. Guillaume Lepers, M. Hervé de Lépinau, M. Laurent Lhardit, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Manon Meunier, M. Paul Midy, Mme Christelle Minard, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. Jérôme Nury, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Richard Ramos, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, M. François Ruffin, M. Olivier Serva, M. Matthias Tavel, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber