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La séance est ouverte à quinze heures.

Présidence de M. José Gonzalez, président d’âge

La commission s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son Bureau.

M. José Gonzalez, président d’âge. Conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents à venir à la tribune pour y remplir les fonctions de secrétaires d’âge. Selon les renseignements qui m’ont été donnés, ce sont M. Romain Tonussi et M. Julien Limongi.

Le bureau d’âge de la commission étant ainsi constitué, l’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission.

Conformément à l’article 39 du règlement, le bureau de notre commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon le même article, la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes.

Je rappelle également les dispositions des alinéas 4 à 6 de l’article 39 du règlement : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour, et en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n’existe aucune préséance entre les vice-présidents ».

En outre, l’alinéa 4 du 1° de l’article 13 de l’instruction générale du bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ». Lors de chaque scrutin, Mmes et MM. les commissaires voudront bien, à l’appel de leur nom, déposer leur bulletin dans l’urne.

Élection du président

La commission est saisie de la candidature de M. Jean-Michel Jacques.

M. José Gonzalez, président d’âge. Le nombre de candidats étant égal à celui des postes à pourvoir, il n’y a pas lieu de procéder à un scrutin.

M. Jean-Michel Jacques est proclamé président de la commission. (Applaudissements.)

M. le président Jean-Michel Jacques. Je vous remercie, chers collègues, pour vos encouragements. Je suis très fier d’être de nouveau élu au poste de président de cette belle commission. L’année de travail que nous venons de vivre, tous groupes confondus, a été intense. La production de notre commission est significative ; elle est lue, elle est écoutée et je suis fier d’animer ses travaux avec vous tous.

Je compte continuer dans le même style, c’est-à-dire travailler dans la transparence. Nous avons fait du bon travail avec le Bureau de la commission – un Bureau divers, qui discute, qui bouillonne, mais toujours très respectueux. Je souhaite préserver cet état d’esprit et poursuivre l’ouverture envers les non-inscrits, parce qu’il est important de tenir compte de chacun d’entre nous.

N’oublions pas le programme qui nous attend pour l’année à venir : l’issue de la revue nationale stratégique, l’actualisation de la loi de programmation militaire, la loi budgétaire. De nombreux dossiers nous attendent et je ne doute pas que nous serons tous au rendez-vous.

Élection des vice-présidents

M. le président Jean-Michel Jacques. Nous allons procéder à l’élection des quatre vice-présidents. Ayant eu le plaisir de travailler efficacement avec le Bureau sortant et après en avoir discuté avec les intéressés, je souhaiterais son renouvellement dans les mêmes équilibres afin d’assurer la continuité et la stabilité de nos travaux.

M. Bastien Lachaud (LFI-NFP). Je constate, et votre élection sans concurrent me le confirme, que vous avez décidé de reproduire l’accord que vous aviez conclu avec le Rassemblement national l’an dernier pour exclure du Bureau quasiment un tiers de l’Assemblée.

Ainsi, je constate que ce qui s’applique pour le bureau de l’Assemblée nationale, dans lequel vous avez fait entrer deux vice-présidents du Rassemblement national, ne s’applique pas dans votre commission. Au nom du groupe de La France insoumise, nous ne participerons pas à cette mascarade démocratique.

La commission est saisie des candidatures de Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frank Giletti, M. Loïc Kervran, Mme Marie Recalde et Mme Sabine Thillaye.

M. le président Jean-Michel Jacques. Le nombre des candidats étant supérieur à celui des sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

Nombre de votants.........................................53

Bulletins blancs ou nuls......................................1

Suffrages exprimés.........................................52

Majorité absolue...........................................27

Ont obtenu :

Mme Valérie Bazin-Malgras..........................48 suffrages

M. Frank Giletti...................................39 suffrages

M. Loïc Kervran...................................48 suffrages

Mme Marie Recalde................................13 suffrages

Mme Sabine Thillaye................................48 suffrages

Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frank Giletti, M. Loïc Kervran et Mme Sabine Thillaye, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la commission. (Applaudissements.)

Élection des secrétaires

La commission est saisie des candidatures de M. Matthieu Bloch, Mme Catherine Hervieu, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff et Mme Marie Recalde.

Mme Catherine Hervieu retire sa candidature.

M. le président Jean-Michel Jacques. Le nombre de candidats étant égal à celui des postes à pourvoir, il n’y a pas lieu de procéder à un scrutin.

M. Matthieu Bloch, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff et Mme Marie Recalde sont proclamés secrétaires de la commission. (Applaudissements.)

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

— Président : M. Jean-Michel Jacques

— Vice-présidents : Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Frank Giletti, M. Loïc Kervran et Mme Sabine Thillaye

— Secrétaires : M. Matthieu Bloch, Mme Alexandra Martin, Mme Natalia Pouzyreff et Mme Marie Récalde.

* *

La séance est levée à quinze heures trente‑six.

* *

Membres présents ou excusés

Présents. ‑ Mme Delphine Batho, Mme Valérie Bazin‑Malgras, Mme Anne‑Laure Blin, M. Matthieu Bloch, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Bernard Chaix, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier‑Bouligeon, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Sophie Errante, M. Yannick Favennec‑Bécot, M. Moerani Frébault, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Damien Girard, M. José Gonzalez, Mme Florence Goulet, M. Daniel Grenon, Mme Catherine Hervieu, M. Laurent Jacobelli, M. Jean‑Michel Jacques, M. Pascal Jenft, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Abdelkader Lahmar, Mme Amélia Lakrafi, Mme Anne Le Hénanff, Mme Nadine Lechon, M. Didier Lemaire, M. Julien Limongi, M. Sylvain Maillard, Mme Michèle Martinez, Mme Alexandra Martin, M. Thibaut Monnier, M. Karl Olive, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie Récalde, Mme Catherine Rimbert, Mme Marie‑Pierre Rixain, M. Aurélien Rousseau, M. Alexandre Sabatou, M. Aurélien Saintoul, M. Sébastien Saint‑Pasteur, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Thierry Sother, M. Thierry Tesson, M. Jean‑Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, M. Romain Tonussi, Mme Corinne Vignon, M. Laurent Wauquiez

Excusés. ‑ M. Christophe Blanchet, M. Jean‑Victor Castor, M. Sébastien Peytavie, M. Davy Rimane