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La séance est ouverte à 15 heures.

Présidence de M. Philippe Bonnecarrère, président d’âge.

La Commission se réunit en vue de procéder à l’élection de son Bureau.

M. Philippe Bonnecarrère, président d’âge. Conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents, Mme Hanane Mansouri et M. Bryan Masson, à venir siéger à mes côtés pour y remplir les fonctions de secrétaire d’âge.

Le bureau d’âge est ainsi constitué.

L’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l’article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon ce même article, « la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes ». Les alinéas 4 à 6 prévoient que « les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n’existe aucune préséance entre les vice-présidents ».

En outre, l’alinéa 4 du 1° de l’article 13 de l’instruction générale du bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ».

Élection du président

La commission est saisie des candidatures de M. Florent Boudié et de Mme Colette Capdevielle.

M. Philippe Bonnecarrère, président d’âge. Il convient de procéder à un scrutin pour départager les deux candidats.

Il est procédé à un premier scrutin.

M. Philippe Bonnecarrère, président d’âge. Mes chers collègues, j’ai la triste mission de vous informer que nos deux secrétaires ont constaté qu’il y avait dans l’urne deux bulletins de trop. Je n’avais pas imaginé cette hypothèse, je l’avoue ! Il faut donc recommencer.

M. Jean-Luc Warsmann (LIOT). Il faut que chacun ait sur son bureau un seul bulletin ! Peut-on imprimer de nouveaux bulletins, peut-être d’une couleur particulière ? Pour le moment, nous avons deux bulletins devant nous.

M. Pouria Amirshahi (EcoS). Si, après décompte, la différence du nombre de voix obtenues par chaque candidat est supérieure à deux, est-il nécessaire de revoter ?

M. Philippe Bonnecarrère, président d’âge. Oui. Monsieur Warsmann, je comprends votre raisonnement, mais la loyauté veut qu’on n’utilise qu’un bulletin ; et reprendre ceux qui sont déjà devant nous me paraîtrait discourtois.

Le vote aura lieu devant nos secrétaires.

Mme Anna Pic (SOC). Nous pourrions peut-être mettre notre bulletin dans une enveloppe. De cette façon, si une enveloppe contient deux bulletins identiques, le vote est valide, mais si elle en contient deux différents, le vote est nul. C’est la règle de toutes nos élections.

M. Philippe Bonnecarrère, président d’âge. Le bureau d’âge retient cette proposition.

Mme Sandra Regol (EcoS). Dans cette salle, il est difficile de se déplacer, il sera compliqué que chacun se rende devant le bureau !

M. Philippe Bonnecarrère, président d’âge. Ce sont les secrétaires qui viendront à vous.

Premier tour de scrutin :

Nombre de votants...............................71

Bulletins blancs ou nuls............................0

Suffrages exprimés...............................71

Majorité absolue................................36

Ont obtenu :

M. Florent Boudié........................46 suffrages

Mme Colette Capdevielle...................25 suffrages

M. Florent Boudié, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé président de la commission. (Applaudissements.)

M. le président Florent Boudié. Je suis très honoré de ce renouvellement de votre confiance.

La réunion est suspendue de quinze heures cinquante à seize heures cinq.

Élection des vice-présidents

La commission est saisie des candidatures de Mme Pascale Bordes, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Philippe Gosselin, M. Antoine Léaument et Mme Sandra Regol.

M. le président Florent Boudié. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

Nombre de votants..............................70

Bulletins blancs ou nuls..........................0

Suffrages exprimés.............................70

Majorité absolue...............................36

Ont obtenu :

Mme Sandra Regol.....................69 suffrages

Mme Agnès Firmin Le Bodo..............47 suffrages

M. Philippe Gosselin....................46 suffrages

Mme Pascale Bordes....................42 suffrages

M. Antoine Léaument....................22 suffrages

Mme Sandra Regol, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Philippe Gosselin et Mme Pascale Bordes, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la commission.

Élection des secrétaires

La commission est saisie des candidatures de Mme Colette Capdevielle, Mme Elsa Faucillon, M. Philippe Latombe, M. Stéphane Mazars, M. Paul Molac et Mme Sophie Ricourt Vaginay.

M. le président Florent Boudié. Il y a plus de candidats que de sièges à pourvoir. Il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

Nombre de votants..............................70

Bulletins blancs ou nuls..........................0

Suffrages exprimés.............................70

Majorité absolue...............................36

Ont obtenu :

Mme Colette Capdevielle.................59 suffrages

M. Paul Molac.........................56 suffrages

M. Philippe Latombe....................44 suffrages

M. Stéphane Mazars....................37 suffrages

Mme Elsa Faucillon....................27 suffrages

Mme Sophie Ricourt Vaginay.............18 suffrages

M. Antoine Léaument.....................1 suffrage

Mme Colette Capdevielle, M. Paul Molac, M. Philippe Latombe et M. Stéphane Mazars, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés secrétaires de la commission.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

— Président : M. Florent Boudié

— Vice-présidents : Mmes Pascale Bordes et Agnès Firmin Le Bodo, M. Philippe Gosselin, Mme Sandra Regol

— Secrétaires : Mme Colette Capdevielle, MM. Philippe Latombe, Stéphane Mazars et Paul Molac.

* *

La séance est levée à 17 heures.

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Membres présents ou excusés

Présents. - M. Xavier Albertini, Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, M. Romain Baubry, Mme Anne Bergantz, M. Ugo Bernalicis, Mme Sophie Blanc, M. Philippe Bonnecarrère, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Florent Boudié, Mme Maud Bregeon, Mme Blandine Brocard, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Vincent Caure, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, M. Jonathan Gery, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Monique Griseti, M. Jordan Guitton, M. Patrick Hetzel, M. Sébastien Huyghe, M. Jérémie Iordanoff, Mme Sylvie Josserand, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Kasbarian, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Antoine Léaument, M. Roland Lescure, Mme Pauline Levasseur, Mme Katiana Levavasseur, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisabeth de Maistre, Mme Hanane Mansouri, M. Éric Martineau, Mme Élisa Martin, M. Bryan Masson, M. Stéphane Mazars, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Jean Moulliere, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Éric Pauget, Mme Anna Pic, Mme Lisette Pollet, M. Thomas Portes, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, Mme Sophie Ricourt Vaginay, Mme Véronique Riotton, M. Hervé Saulignac, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Michaël Taverne, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Roger Vicot, M. Antoine Villedieu, M. Jean-Luc Warsmann, M.Jiovanny William