RINFANR5L16B2638 16 2024-05-22T00:00:00.000+02:00 2024-05-22T00:00:00.000+02:00 2025-03-20T10:30:00.000+01:00 Rapport d'information Commission rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’évaluation de la réussite des étudiants en licence rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’évaluation de la réussite des étudiants en licence word application vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document true true fichier https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/RINFANR5L16B2638?format=application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document 2025-03-20T00:00:00.000+01:00 pdf application pdf true true fichier https://docparl.assemblee-nationale.fr/base/RINFANR5L16B2638?format=application/pdf 2025-03-20T00:00:00.000+01:00 DLR5L16N49997 RAPAUT Rapport autonome RAPINF Rapport d'information CTRLBUDG de contrôle budgétaire de la commission des finances RINF Rapport d'information CTRLBUDG de contrôle budgétaire de la commission des finances PA794802 rapporteur PO59048 PO59048 2638 déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’évaluation de la réussite des étudiants en licence false 0