1. Souhaits de bienvenue à une délégation

2. Questions au Gouvernement

Desserte aérienne outre-mer

M. Jean-Philippe Nilor

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Intégration et formation des personnes handicapées

M. Ary Chalus

Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

Affaire Cahuzac

M. Claude Goasguen

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Moralisation de la vie politique

M. Bruno Le Roux

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Moralisation de la vie politique

M. Patrick Ollier

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

OGM

Mme Brigitte Allain

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Affaire Cahuzac

M. Thierry Solère

M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances

Retrait des troupes françaises du Mali

M. Philippe Nauche

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Situation économique de la France

M. Franck Reynier

M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances

Politique familiale

M. Charles de La Verpillière

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Moralisation de la vie politique

M. Jean-Louis Borloo

M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Choc de simplification

M. Lionel Tardy

Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique

Prix du lait

Mme Viviane Le Dissez

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt

Éco-contribution

M. Franck Gilard

Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Contribution exceptionnelle à 75 %

M. Jean-Marie Beffara

M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Suspension et reprise de la séance

3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral

Vote solennel

Explications de vote

M. Gilles Bourdouleix, M. Paul Molac, M. Alain Tourret, M. Marc Dolez, Mme Carole Delga, M. Olivier Marleix

Vote sur l’ensemble

M. Manuel Valls, ministre de l’intérieur

Suspension et reprise de la séance

4. Mission temporaire d’un député

5. Prorogation du régime social du bonus exceptionnel outre-mer

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d'une proposition de loi adoptée par le Sénat

Présentation

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Mme Gabrielle Louis-Carabin, rapporteure de la commission des affaires sociales

Discussion générale

Mme Véronique Louwagie

M. Yves Jégo

M. Ary Chalus

M. Alfred Marie-Jeanne

M. Patrick Lebreton

M. Bruno Nestor Azerot

Mme Monique Orphé

Mme Ericka Bareigts

M. Bernard Lesterlin

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer

Article 1^er

M. Boinali Said

M. Ary Chalus

M. Victorin Lurel, ministre

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

6. Infrastructures et services de transports

Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d'un projet de loi

Présentation

M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Mme Catherine Beaubatie, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

M. Fabrice Verdier, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire