1. Transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles

Présentation

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche

M. Christophe Premat, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Discussion générale

M. Ary Chalus

Mme Isabelle Attard

M. Alfred Marie-Jeanne

Mme Sandrine Doucet

M. Patrick Hetzel

M. Michel Piron

M. Jean-Philippe Nilor

M. Victorin Lurel

M. Yves Durand

Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État

Suspension et reprise de la séance

Discussion des articles

Article 1er

M. Benoist Apparu

Mme Marie-George Buffet

M. Victorin Lurel

Mme Brigitte Allain

M. Jean-Philippe Nilor

M. Patrick Hetzel

Mme Sandrine Doucet

Mme Isabelle Attard

M. Noël Mamère

Amendements nos 5 rectifié , 3 , 2 , 4

M. Patrick Bloche, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Articles 1er bis à 3

Explications de vote

Mme Isabelle Attard

Mme Sandrine Doucet

M. Patrick Hetzel

Mme Marie-George Buffet

M. Ary Chalus

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

2. Nouvelle organisation territoriale de la République

Discussion des articles (suite)

Article 2 (suite)

Amendement no 287

M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

M. André Vallini, secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale

Amendements nos 139 , 140 , 1302 , 1844

M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques

Amendements nos 568 , 744 , 1684 , 142