1. Projet de loi de finances pour 2016
Seconde partie (suite)
Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État chargé des anciens combattants et de la mémoire
M. François de Rugy
M. Stéphane Saint-André
M. Jean-Jacques Candelier
M. Christophe Léonard
M. Philippe Vitel
M. François Rochebloine
Mme Dominique Orliac
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État
Mme Nathalie Chabanne
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État
Mme Marie-Christine Dalloz
M. Jean-Pierre Decool
Mme Marianne Dubois
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État
M. François Rochebloine
M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État
Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
Amendement no 129
M. Razzy Hammadi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements nos 89 rectifié , 144 , 78 , 128 , 79 , 134 , 135 , 127 , 126 , 136
Articles 49 à 51
Après l’article 51
Amendements nos 80 , 169
M. Jean-David Ciot, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées