1. Questions au Gouvernement

Attaque contre des policiers à Viry-Châtillon

M. Franck Marlin

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Attaque contre des policiers à Viry-Châtillon

M. Bruno Le Roux

M. Manuel Valls, Premier ministre

Emploi des jeunes

M. Laurent Degallaix

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Situation en Syrie et action de la France

Mme Élisabeth Guigou

M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

Salles de shoot

M. Philippe Goujon

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Crédit d’impôt pour les associations

M. Yves Blein

M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

Financement de la Sécurité sociale

Mme Claude Greff

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Accueil des migrants

M. Daniel Vaillant

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Cadre d’utilisation des produits phytosanitaires

M. Gérard Menuel

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Projet « Cap 100 000 tonnes de bananes » en Guadeloupe

M. Ary Chalus

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Agence française de l’adoption

Mme Dominique Nachury

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

Chantiers navals STX

Mme Marie-Odile Bouillé

M. Manuel Valls, Premier ministre

Fret ferroviaire et gare de Somain

M. Jean-Jacques Candelier

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Opération Sentinelle

M. Olivier Audibert Troin

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Sécurité dans les bars de nuit

Mme Valérie Fourneyron

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Suspension et reprise de la séance

2. Égalité réelle outre-mer

Explications de vote

M. André Chassaigne

M. Ibrahim Aboubacar

M. Philippe Gosselin

Mme Maina Sage

M. Ary Chalus

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

3. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne

Discussion des articles (suite)

Après l’article 8 (suite)

Amendements n^os 3 , 103 rectifié , 460 deuxième rectification

Mme Annie Genevard, rapporteure de la commission des affaires économiques

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Article 8 bis

M. Jean Lassalle

Mme Isabelle Attard

Amendement n^o 321

Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires économiques

Après l’article 8 bis

Amendements n^os 203 , 359

Article 8 ter

M. Martial Saddier

M. Jean Lassalle

M. Pierre Morel-A-L’Huissier

M. André Chassaigne

Amendements n^os 67 , 110 , 126 , 141 , 267 , 344 deuxième rectification

Mme Frédérique Massat, présidente de la commission des affaires économiques

Après l’article 8 ter

Amendements n^os 170 , 204 , 205 , 206, 207 , 169

Article 8 quater

M. Jean Lassalle

M. Pierre Morel-A-L’Huissier

Après l’article 8 quater

Amendements n^os 38 , 231

Article 8 quinquies

M. Martial Saddier

M. Pierre Morel-A-L’Huissier

Après l’article 8 quinquies

Amendements n^os 301 , 474

Suspension et reprise de la séance

Amendements n^os 107 , 128 , 138 , 153 , 262 , 400 deuxième rectification , 547 (sous-amendement) , 337 rectifié , 548 (sous-amendement) , 339 , 171 , 175 rectifié , 176 , 177 , 178 , 236 , 135 , 294 rectifié , 473 , 499 , 545 (sous-amendement) , 549 (sous-amendement)

Suspension et reprise de la séance

Amendements n^os 23, 24 , 248 , 349 , 374

Article 9

M. Lionel Tardy

M. Martial Saddier

M. Pierre Morel-A-L’Huissier

M. Arnaud Viala

M. Jean-Pierre Vigier

M. Jean-Marie Sermier

M. Pascal Terrasse

M. Bernard Accoyer

M. André Chassaigne

M. Joël Giraud

Mme Karine Berger

M. Jean-Michel Baylet, ministre

Amendements n^os 425 , 76 , 305 , 461 rectifié

Mme Frédérique Massat, présidente de la commission des affaires économiques