1. Questions au Gouvernement

Manifestations policières

Mme Virginie Duby-Muller

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Politique de l’emploi

M. Guillaume Bachelay

M. Manuel Valls, Premier ministre

Manifestations policières

M. Philippe Vigier

M. Manuel Valls, Premier ministre

Accueil des migrants

Mme Véronique Massonneau

Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l’habitat durable

Arrêté sur les produits phytosanitaires

M. Bernard Perrut

M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement

Mesures en faveur des jeunes et de l’emploi

M. Michel Ménard

Mme Clotilde Valter, secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage

Équilibre de la Sécurité sociale

M. Dominique Tian

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics

Accès aux médicaments à La Réunion

Mme Huguette Bello

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Manifestations policières

M. Pierre Morel-A-L’Huissier

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Impôt de solidarité sur la fortune

M. Dominique Baert

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics

Sort des migrants mineurs isolés

Mme Gilda Hobert

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Ouverture des TER à la concurrence

Mme Marine Brenier

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

Lutte contre la radicalisation en prison

Mme Françoise Descamps-Crosnier

M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice

Financement du RSA

M. Éric Straumann

Mme Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

Conseils citoyens

M. Pierre Aylagas

Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d’État chargée de la ville

Suspension et reprise de la séance

2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)

Première partie

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Article 1er

M. Michel Liebgott

Article 2 et annexe A

Vote sur l’ensemble de la première partie

Deuxième partie

Article 3

M. Bernard Perrut

Amendements nos 177 , 270

Mme Michèle Delaunay, rapporteure de la commission des affaires sociales

Amendements nos 594 , 51 , 723

Article 4

Article 5

Amendements nos 178 , 271

M. Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics

Vote sur l’ensemble de la deuxième partie

Troisième partie

Article 6

M. Dominique Tian

Mme Chaynesse Khirouni

Mme Jacqueline Fraysse

M. Jean-Luc Warsmann

Mme Bérengère Poletti

M. Christophe Léonard

M. Christian Eckert, secrétaire d’État

Amendements nos 14 , 54

M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales

M. Dominique Lefebvre, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Suspension et reprise de la séance

Amendements nos 925 , 12 , 124 , 179 , 198 , 219 , 348 , 597 , 233 , 855 , 857 , 856 , 131 , 297 , 858

Après l’article 6

Amendement no 923

Article 7

M. Frédéric Lefebvre

Mme Monique Orphé

Amendements nos 803 , 810 rectifié , 859 , 860 , 861 , 862 , 804 , 922 , 802 , 863 , 801 , 864 , 866 , 867 , 868 , 869 , 805 , 800 , 870 , 872 , 873 , 871

Rappel au règlement

M. Frédéric Lefebvre

Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales

Article 7 (suite)

Article 8

M. Frédéric Lefebvre

Amendement no 874

Après l’article 8

Amendements nos 747 , 829 , 309 , 1 , 307 , 308 , 55 , 224 , 285 , 350 , 429

Suspension et reprise de la séance

Amendements nos 831 rectifié , 830 , 451 , 649 , 243