N° 277

______

ASSEMBLÉE   NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUINZIÈME LÉGISLATURE

 

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2017.

AVIS

FAIT

AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES
SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2018 ( 235)

 

 

TOME IV

 

 

DÉFENSE

 

PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES :

FORCES TERRESTRES

PAR M. Thomas GASSILLOUD

Député

——

 

 Voir les numéros : 273 (annexe 14)


 


—  1  —

SOMMAIRE

___

 Pages

introduction

PREMIÈRE PARTIE Les crÉdits proposÉs pour 2018

I. Un budget 2018 conforme à la trajectoire programmÉe de « remontÉe en puissance » de larmÉe de terre

A. larmÉe de terre est engagÉe depuis 2015 dans UN ambitieux effort de « remontÉe en puissance »

1. Une hausse des effectifs programmée en 2015 et une ambitieuse manœuvre de recrutement, menée avec succès

a. Une réorientation des trajectoires deffectifs, marquée par une mesurephare : 11 000 hommes de plus pour la force opérationnelle terrestre

b. Une manœuvre de recrutement particulièrement ambitieuse, aujourdhui accomplie à 99 %

2. Une « remontée en puissance » qui confère davantage de robustesse à un modèle darmée complet, appelé « Au Contact »

a. Un modèle darmée complet

b. Un modèle darmée mis en œuvre à 90 % et rendu plus robuste par la « remontée en puissance » de larmée de terre

B. Le budget de lARMÉE de terre pour 2018 est en tous points conforme À la programmation militaire

1. Des ressources humaines stabilisées et mieux entraînées

a. La stabilisation des effectifs

b. Leffort dintensification de la préparation opérationnelle des forces

i. Une dégradation de la préparation opérationnelle de 2013 à 2017

ii. Un redressement de la préparation opérationnelle entamé en 2017 et poursuivi en 2018

c. Un moral en légère hausse

2. Des dépenses déquipement marquées par le début des livraisons de véhicules SCORPION et un redressement des crédits dentretien

a. Un plan déquipement marqué par le début des livraisons du programme SCORPION

b. Un redressement des crédits de maintien en condition opérationnelle et dentretien programmé du matériel

i. Des crédits en hausse, mais encore insuffisants

ii. Des mesures déconomies et de transformation

II. Un socle solide pour une nouvelle programmation militaire qui devra consolider et moderniser larmÉe de terre

A. Des fragilitÉs persistent, hÉritage De longues annÉes de sous-investissement dans larmÉe de terre

1. Un sous-investissement récurrent dans larmée de terre

a. Un sous-financement de lactivité courante de larmée de terre : lentretien programmé du matériel et les crédits de fonctionnement

b. Un sous-investissement dans lenvironnement de larmée de terre : les conditions de vie et de travail des personnels

i. La dégradation des infrastructures

ii. La conciliation de la vie militaire et de la vie familiale

iii. Louvois, encore Louvois…

2. Des fragilités capacitaires

a. Les obsolescences du segment de blindés médians

b. Une réduction temporaire de capacité dans le segment des appuis feux

c. Lobsolescence des matériels du génie

d. Linsuffisance des moyens de mobilité

e. Les moyens C4ISR

f. Les « petits » équipements daccompagnement et de cohérence

B. consolidation et modernisation : le double enjeu de la prochaine programmation militaire pour larmÉe de terre

1. Consolider les ressources humaines de larmée de terre, avec un effort de fidélisation des recrues

a. Des compléments deffectifs limités

b. Des efforts de fidélisation à soutenir

2. Consentir un effort déquipement cohérent avec leffort de recrutement accompli depuis 2015

a. La hausse des effectifs à partir de 2015 ne sest pas accompagnée dun effort déquipement équivalent

b. Des parcs déquipements hétérogènes et parfois insuffisants

c. Conserver une gamme complète de capacités, sans « impasses »

d. Une attention particulière à accorder aux « petits » programmes darmement terrestre

Seconde partie Pour une accÉlÉration du programme SCORPION

I. Le report du programme SCORPION dÉcidÉ en 2013 retarde la modernisation de larmÉe de terre et crÉe une faiblesse capacitaire qui saggrave

A. Lopération densemble SCORPION est la « clÉ de voÛte » de la modernisation de larmÉe de terre

1. Un programme destiné à remplacer plusieurs matériels vieillissants

a. Une opération densemble visant à remplacer quatre parcs de véhicules existants et à en moderniser deux autres

b. Une opération densemble intégrant des véhicules blindés et leur écosystème de transmissions, dentraînement et de soutien

i. Les programmes composant lopération densemble SCORPION

ii. Le calendrier général de lopération densemble SCORPION

2. Une plus-value opérationnelle certaine pour nos forces de contact

a. Une plus-value majeure : l« info-valorisation » et le « combat collaboratif », ciment de la bulle opérationnelle aéroterrestre

i. La mise en réseau des opérateurs par la radio Contact

ii. Le système dinformation du combat SCORPION

iii. La vétronique SCORPION

iv. Un réseau maillé sécurisé

b. Une plus-value en matière de protection des soldats

c. Un bon équilibre entre les exigences parfois contradictoires de modernité technologique et de rusticité

d. Un écosystème cohérent et pensé de façon optimisée

i. Un système de préparation opérationnelle intégré

ii. Le soutien des véhicules

B. En reportant SCORPION, la programmation militaire de 2013 a induit des obsolescences et des lacunes capacitaires de plus en plus contraignantes

1. À des fins déconomies de court terme, la loi de programmation militaire de 2013 a repoussé et réduit le programme SCORPION

a. Si le calendrier de létape 1 du programme fixé en 2010 avait été suivi, larmée de terre disposerait dès à présent dun GTIA SCORPION

i. Une opération densemble déjà programmée en 2009

ii. Un calendrier revu en 2010

b. SCORPION na été maintenu par la loi de programmation militaire de 2013 quau prix de sévères réductions de cibles et de longs décalages calendaires

2. Les véhicules anciens maintenus en service et intensivement engagés en OPEX connaissent des faiblesses croissantes

a. Les parcs anciens maintenus en service plus longtemps que prévu susent plus vite que prévu

b. Le rythme dobsolescence et dusure des matériels anciens crée un risque de rupture capacitaire

II. La nouvelle loi de programmation militaire doit accÉlÉrer lopÉration SCORPION

A. Deux options : prolonger encore des blindÉs vieillissants ou accÉlÉrer la livraison dÉquipements innovants

1. Accélérer les livraisons de matériels SCORPION, ou revaloriser davantage de VAB au standard Ultima

a. Loption « Ultima bis » : accroître le parc « tampon » créé dans lattente des véhicules SCORPION

b. Loption SCORPION : accélérer les livraisons, en revenant partiellement sur les reports inconsidérément prévus en 2013

2. Un cas classique darbitrage entre logique dinvestissement et optimisation des dépenses à court terme

B. Les comparaisons de coÛts comme lintÉrÊt opÉrationnel plaident pour une accÉlÉration du programme SCORPION

1. Les coûts respectifs dune régénération de VAB supplémentaires et dune accélération de SCORPION sont comparables

a. Dans les deux hypothèses, les coûts unitaires sont comparables

i. Le prix dachat dun VBMR Griffon est à peu près le même que celui dun VAB Ultima intégrable à la « bulle » SCORPION

ii. Compte tenu des coûts dentretien et des durées damortissement, un VBMR Griffon peut être moins coûteux quun VAB Ultima

b. La régénération de VAB limite les besoins de crédits supplémentaires dici 2025, mais laccélération de SCORPION réduit les besoins investissement après cette date

i. Dans les deux hypothèses, des besoins de trésorerie supplémentaires pour la prochaine loi de programmation militaire

ii. Dans lhypothèse dune accélération de SCORPION, une baisse des besoins de financement après 2025

2. La plus-value opérationnelle des véhicules SCORPION plaide en faveur dune accélération du programme

a. Le VAB présente aujourdhui des obsolescences que même une régénération profonde ne peut pallier complètement

i. La multiplication des versions du VAB crée des difficultés

ii. La réduction de la mobilité des VAB au fur et à mesure de leurs rénovations

iii. Les limites de lergonomie du VAB à mesure de ses modifications

iv. Lobsolescence déléments structuraux darchitecture du VAB

b. Accélérer SCORPION offrirait une nette plus-value opérationnelle aux forces tout en réduisant la durée dune coûteuse phase de transition

i. La plus-value du combat collaboratif et de l« info-valorisation »

ii. Une accélération de la modernisation de larmée de terre pendant la prochaine période de programmation militaire

iii. Limiter la durée de la cohabitation entre différentes générations de matériels blindés

iv. Accélération ne signifie pas précipitation

Conclusion

TRAVAUX DE LA COMMISSION

I. Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef détatmajor de larmée de terre

II. EXAMEN des crÉdits

annexe  Liste des personnes auditionnées par le rapporteur pour avis


—  1  —

   introduction

 

 

 

Le rapporteur pour avis a conduit ses travaux conjointement avec sa collègue Sereine Mauborgne.

*

*     *

 

Le projet de loi de finances pour 2018 se place en quelque sorte « à la croisée des chemins » : dernier budget de la période de programmation en cours, il constituera la base de la prochaine loi de programmation militaire (LPM), annoncée pour l’été 2018. Premier budget de la présente législature, il s’inscrit d’ores et déjà dans une trajectoire de hausse des crédits des armées qui doit porter le budget du ministère à l’équivalent de 2 % du produit intérieur brut en 2025.

Pour l’armée de terre, particulièrement, le budget de l’année 2018 marque un tournant dans sa « remontée en puissance ». En effet, les deux dernières années ont été marquées par la croissance de ses effectifs ; l’heure est désormais à la consolidation d’un modèle d’armée étoffé. Avec un budget en nette hausse, atteignant 8,5 milliards d’euros dont 1,3 milliard d’euros directement gérés par le chef d’état-major de l’armée de terre, cette armée poursuit sa « remontée en puissance » par un effort de préparation opérationnelle, ainsi que d’entretien et de modernisation de ses équipements. Il s’agit non seulement d’opérer des sauts technologiques, mais aussi d’améliorer la protection de nos soldats.

C’est d’ailleurs dans cette double optique que le rapporteur pour avis a choisi de consacrer une étude approfondie à la modernisation des équipements blindés médians de l’armée de terre, prévue par une opération d’armement d’envergure appelée SCORPION ([1]). Sous l’empire de la dernière loi de programmation militaire, cette opération d’ensemble avait fait l’objet de réductions de cibles et de décalages calendaires tels qu’apparaissent aujourd’hui des réductions capacitaires préjudiciables non seulement à l’efficacité opérationnelle de nos forces, mais aussi ‒ et surtout ‒ à la protection des combattants.

Aussi le rapporteur pour avis s’est-il attaché à étudier les conditions d’une possible accélération du programme SCORPION, clé de voûte de la modernisation de l’armée de terre.

Si les succès militaires français sont ceux de l’ensemble des forces, l’armée de terre concentre l’essentiel des pertes au combat pour la conquête et la protection des territoires dans le temps long. C’est pourquoi, dans un contexte de durcissement des conflits où la menace s’hybride et où le succès stratégique dépend de plus en plus de la maîtrise du terrain, la « remontée en puissance » de l’armée de terre mérite à tous égards d’être confortée par la prochaine loi de programmation militaire.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le rapporteur pour avis avait demandé que les réponses à son questionnaire budgétaire lui soient adressées au plus tard le 10 octobre 2017, date limite résultant de larticle 49 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances.

À cette date, 28 réponses sur 28 lui étaient parvenues, soit un taux de 100 %.

 


—  1  —

   PREMIÈRE PARTIE
Les crÉdits proposÉs pour 2018

La loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019, dans sa version actualisée en 2015, définit une trajectoire de « remontée en puissance » de l’armée de terre. Le projet de loi de finances pour 2018 est conforme aux objectifs fixés en la matière. Il offre ainsi une base solide pour la poursuite de l’effort de consolidation et de modernisation de l’armée de terre dans le cadre de la prochaine programmation militaire, attendue pour 2018.

I.   Un budget 2018 conforme à la trajectoire programmÉe de « remontÉe en puissance » de l’armÉe de terre

Après deux années marquées par des recrutements massifs et par la mise en œuvre d’un nouveau modèle d’armée, l’armée de terre poursuivra en 2018 sa « remontée en puissance » par un effort de consolidation de ses capacités. Conforme en tous points à la programmation militaire, le projet de loi de finances pour 2018 traduit cette volonté de consolidation capacitaire par un investissement accru dans la préparation opérationnelle des forces et dans l’entretien du matériel, ainsi que par un effort de modernisation des équipements.

A.   l’armÉe de terre est engagÉe depuis 2015 dans UN ambitieux effort de « remontÉe en puissance »

Si la LPM pour les années 2014 à 2019, dans sa rédaction initiale, prévoyait une réduction du format de l’armée de terre, le déploiement de l’opération Sentinelle après les attentats de janvier 2015 a rendu nécessaire une révision de ce format à la hausse afin que l’armée de terre puisse, dans la durée, assurer son contrat opérationnel. Cet effort de « remontée en puissance » s’est traduit par une hausse marquée des effectifs ainsi que par des mesures visant à compléter certains parcs d’équipements.

Dans le même temps, l’armée de terre mettait en œuvre en 2015 un nouveau « modèle d’armée » appelé « Au Contact ». Cette architecture visait à conforter un modèle d’armée complet ; l’effort de « remontée en puissance » des moyens de l’armée de terre, c’est-à-dire la hausse programmée de son format, a donné à ce modèle davantage de robustesse.

1.   Une hausse des effectifs programmée en 2015 et une ambitieuse manœuvre de recrutement, menée avec succès

L’armée de terre aura achevé en 2017 une manœuvre des ressources humaines d’une ampleur et d’une rapidité inédites, qui s’est notamment traduite par une hausse des effectifs de la force opérationnelle terrestre de 66 000 à 77 000 hommes. Cette mesure, décidée dans le cadre du renforcement de la protection du territoire national à la suite des attentats de 2015, traduit un virage « à 180 degrés » de la trajectoire d’effectifs de l’armée de terre, jusqu’alors placée sous le signe des déflations d’effectifs. Cette « remontée en puissance » des effectifs vient ainsi accroître la robustesse d’un modèle d’armée complet, mis en œuvre lui aussi depuis 2015.

a.   Une réorientation des trajectoires d’effectifs, marquée par une mesure‑phare : 11 000 hommes de plus pour la force opérationnelle terrestre

Dans sa rédaction initiale ([2]), la loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019 faisait peser sur le ministère de la Défense un impératif de réduction de plus de 33 000 postes en six ans, ainsi que d’importantes réductions de capacités liées au report du renouvellement de matériels. Ces « déflations » devaient porter pour près de 10 000 emplois sur l’armée de terre.

Mais les attentats de janvier 2015 ont conduit à mettre en œuvre le contrat opérationnel de protection du territoire national assigné aux armées, ce qui s’est traduit par l’opération Sentinelle. Ainsi, 10 000 militaires ‒ provenant pour la quasi-totalité d’entre eux de l’armée de terre ‒ ont été déployés sur le territoire national, et l’inscription de cet engagement dans la durée a rendu nécessaire une hausse des effectifs de la force opérationnelle terrestre. En effet, en 2016, le contrat opérationnel des armées a été modifié afin de prévoir la possibilité de déployer 7 000 militaires sur le territoire national pour des opérations de protection et de porter cet effectif à 10 000 pour un mois en cas de crise. Aussi la hausse des effectifs a-t-elle été entérinée en deux temps :

‒ par la loi du 28 juillet 2015 actualisant la programmation militaire ([3]), qui a réduit de 18 750 le nombre de postes à supprimer dans les effectifs du ministère de la Défense. De façon cohérente avec sa place dans l’opération Sentinelle, l’armée de terre a bénéficié de 60 % de cet effort, lui permettant de porter de 66 000 à 77 000 leffectif de la force opérationnelle terrestre (FOT) et de créer 244 postes au titre du recrutement et de la formation initiale des jeunes recrues ;

‒ comme le président de la République l’avait annoncé devant le Congrès trois jours après les attentats du 13 novembre 2015, les conclusions du conseil de défense du 6 avril 2016 ont conduit à renoncer à toute suppression d’effectifs. Pour l’armée de terre, cette mesure s’est traduite par la sauvegarde de 2 400 postes restant à supprimer et par la création de 500 emplois entre 2017 et 2019.

Il a résulté pour l’armée de terre une « remontée en puissance » des effectifs que le général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, a qualifiée d’« inédite par son ampleur et sa rapidité », ce qui explique peut-être pourquoi « elle ne sest pas fait sans jalousies au sein du ministère ». Tous les régiments de la force opérationnelle terrestre ont gagné une unité élémentaire, le 5e régiment de cuirassier est monté en puissance, et l’armée de terre a fortement renforcé la 13e demi-brigade de légion étrangère (DBLE) après son installation au Larzac. Le tableau ci-après présente l’évolution des effectifs de l’armée de terre de 2013 à 2019, mettant en évidence le retournement de tendance décidé en 2015.

Évolution des effectifs programmÉs de l’armÉe de terre

 

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

Effectif de l’armée de terre en fin d’année

101 207

98 520

100 482

104 785

104 973

105 059

105 131

Dont FOT

71 070

69 178

67 245

76 528

77 000

77 000

77 000

70 %

70 %

67 %

72 %

73 %

73 %

73 %

Source : ministère des Armées.

b.   Une manœuvre de recrutement particulièrement ambitieuse, aujourd’hui accomplie à 99 %

Compte tenu de l’ampleur des hausses d’effectifs programmées, le recrutement et l’instruction de tant de militaires supplémentaires représentaient pour l’armée de terre un véritable défi, quelle a relevé avec succès. En effet, comme l’a confirmé le chef d’état-major de l’armée de terre, la force opérationnelle terrestre aura atteint son effectif-cible à la fin de l’année 2017, après deux années de recrutements intensifs et de formation initiale de recrues nombreuses.

Les tableaux ci-après présentent le bilan de ces recrutements pour 2016 et 2017. Le rapporteur pour avis souligne que le volume des recrutements était alors en hausse considérable par rapport aux années précédentes. En 2016, par exemple, l’armée de terre a recruté 16 107 militaires du rang et volontaires de l’armée de terre, soit 91 % de plus qu’en 2014 ; pour les sous-officiers, le nombre de recrues atteignait 4 031, soit 116 % de plus qu’en 2014.

Recrutements effectuÉs par l’armÉe de terre en 2016

 

Recrutements programmés (DPGECP*)

Recrutements réalisés

Taux d’atteinte
des cibles

externe

interne

externe

interne

externe

interne

Officiers

448

322

450

322

100 %

100 %

Sous-officiers

1 268

2 740

1 190

2 841

94 %

104 %

Militaires du rang

14 588

625

14 851

536

102 %

86 %

dont EVAT**

12 877

625

13 135

536

102 %

86 %

dont EVLE***

1 711

 

1 716

 

100 %

 

Volontaires

1 123

 

720

 

64 %

 

Sous-total

17 427

3 687

17 211

3 699

99 %

100 %

Total

21 114

20 910

99,1 %

* DPGECP : document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits du personnel ; ** EVAT : engagés volontaires de l’armée de terre ; *** EVLE : engagés volontaires de la Légion étrangère.

Source : bureau du pilotage des effectifs et de la masse salariale de la direction des ressources humaines de larmée de terre.

Recrutements effectuÉs par l’armÉe de terre en 2017

 

Recrutements programmés (DPGECP*)

Recrutements réalisés (prévision au 30 juin 2017)

Taux d’atteinte
des cibles

externe

interne

externe

interne

externe

interne

Officiers

475

326

486

329

102 %

101 %

Sous-officiers

1 618

1 548

1 644

1 650

102 %

107 %

Militaires du rang

12 318

356

12 363

337

100 %

95 %

dont EVAT**

11 000

356

10 992

337

100 %

95 %

dont EVLE***

1 318

 

1 371

 

104 %

 

Volontaires

1 000

 

1 028

 

103 %

 

Sous-total

15 411

2 230

15 521

2 316

101 %

104 %

Total

17 641

17 837

101 %

* DPGECP : document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits du personnel ; ** EVAT : engagés volontaires de l’armée de terre ; *** EVLE : engagés volontaires de la Légion étrangère.

Source : bureau du pilotage des effectifs et de la masse salariale de la direction des ressources humaines de l’armée de terre.

Le « taux d’attrition » des recrues, c’est-à-dire la part de ceux qui ont dénoncé leur contrat d’engagement dans la première année de service, a été maîtrisé. En 2016, ce taux s’est élevé à 16 % pour les sous-officiers, soit davantage que les 10 % anticipés. Il a donc eu pour conséquence une légère sous‑réalisation de l’effectif de sous-officiers programmé au 31 décembre 2016, pour 400 postes, mais selon l’état-major de l’armée de terre, ce sous-effectif est en voie de rattrapage en 2017. Concernant les militaires du rang, le taux d’attrition s’élève à 28 % en 2016 et en 2017, conformément à ce qui est prévu ; il n’a donc pas d’incidence sur l’atteinte des objectifs d’effectifs.

En plus de la hausse des effectifs de la force opérationnelle terrestre, la programmation militaire en cours prévoit que le format de l’armée de terre connaîtra d’ici 2019 d’autres ajustements ‒ principalement par des mesures de redéploiement internes d’effectifs ‒, qui visent :

‒ le renforcement des unités de combat de la force opérationnelle terrestre et de sa composante de renseignement, avec un effort marqué en faveur des capacités « multi-capteurs » ;

‒ le renforcement de la protection directe de sites sensibles relevant, notamment, du service interarmées des munitions (SIMu), du service de santé des armées (SSA) ou des lycées militaires ;

‒ le renforcement des moyens de commandement (dits de « Command And Control » ou C2), c’est-à-dire les états-majors opérationnels, notamment au niveau des divisions et en matière d’assistance militaire auprès de nos alliés ;

‒ la consolidation des capacités de maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels afin de les adapter aux objectifs de disponibilité accrue des équipements et à la « densification » des unités de combat.

2.   Une « remontée en puissance » qui confère davantage de robustesse à un modèle d’armée complet, appelé « Au Contact »

De l’été 2014 à février 2015, l’armée de terre a élaboré un nouveau modèle d’armée afin de tenir compte :

‒ du contexte opérationnel général, c’est-à-dire du « retour d’expérience » des opérations, marqué par un rapprochement des menaces du territoire national et par un spectre d’opérations plus large et plus différencié qu’auparavant ;

‒ du contexte « organique », c’est-à-dire des contraintes pesant sur les ressources des armées et de certaines rigidités du modèle d’armée datant de sa professionnalisation.

a.   Un modèle d’armée complet

Le chef d’état-major de l’armée de terre a décrit ce modèle d’armée, appelé « Au Contact », comme « complet, homogène et robuste sur le plan humain, capacitaire et du fonctionnement ». Il repose sur quatre caractéristiques :

– un effectif de référence de 100 000 hommes ;

– un rééquilibrage entre les fonctions stratégiques, avec un accent plus marqué sur les fonctions de prévention et de protection du territoire national ;

– une « armée de la maturité », capable d’intervenir dans des champs très différents en mettant en œuvre un spectre complet de capacités ;

– un changement de génération des capacités terrestres, avec le remplacement de matériels d’ancienne génération par les équipements du programme SCORPION.

L’encadré ci-après présente les principales évolutions du modèle de l’armée de terre mises en œuvre avec le modèle « Au Contact ».

Principales modifications du modèle d’armée
résultant de la mise en œuvre du modèle « Au Contact »

1. Un rééquilibrage des missions de l’armée de terre entre les fonctions stratégiques identifiées par le Livre blanc de 2013 sur la défense et la sécurité nationale, au profit des fonctions de « prévention » et de « protection »

Tout en réaffirmant que le cœur de métier de l’armée de terre est organisé autour des OPEX et des opérations spéciales, le modèle « Au Contact » a prévu la possibilité d’un net accroissement de l’activité opérationnelle de l’armée de terre en matière de :

– prévention, ce qui se traduit par des actions d’assistance opérationnelle, de coopération régionale, et de participation à la résilience de la Nation ;

– protection du territoire national.

2. Une simplification de la chaîne de commandement. Le modèle « Au Contact » a établi une distinction, dans la chaîne de commandement de l’armée de terre, entre :

– un niveau hiérarchique de direction et de conception, qui réunit, sous l’autorité du chef d’état-major de l’armée de terre, le major général de l’armée de terre, les trois grands commandeurs en charge des forces, des ressources humaines et de la maintenance de milieu, ainsi que l’inspecteur de l’armée de terre ;

– un niveau hiérarchique de conduite et de pilotage, dont le renforcement s’est traduit par la recréation de commandements de niveau divisionnaire.

3. Un ajustement des équilibres capacitaires. La priorité est donnée aux capacités les plus sollicitées en opération. D’une part, les plus engagées (l’infanterie, la cavalerie, le génie de combat, la coordination des feux) sont préservées par un effort accru d’interarmisation. D’autre part, celles identifiées comme capacités-clefs pour les opérations à venir (capacités de commandement, forces spéciales, aérocombat, renseignement, moyens de cyberdéfense, logistique) se voient renforcées.

4. Un effort de « fluidification » du fonctionnement de l’armée de terre, tant en interne qu’avec son environnement, en vue d’améliorer à la fois la performance de sa gestion et les conditions de vie et de travail des personnels.

Source : ministère des Armées.

Les forces terrestres sont désormais structurées par la nouvelle génération des équipements SCORPION et articulées en sept brigades (en plus de la brigade franco-allemande) :

– une brigade d’aérocombat, créée à l’été 2016 ;

– six brigades interarmes regroupées en deux divisions (les 1re et 3e divisions interarmes SCORPION) : deux brigades de haute intensité (dites « de décision »), deux brigades médianes et deux brigades légères (une brigade aéroportée et une brigade de montagne).

Onze autres commandements de niveau divisionnaire ont été créés, avec pour secteurs de compétences : les ressources humaines et la formation ; les forces spéciales ; le territoire national ; l’aviation légère de l’armée de terre (ALAT) ; les écoles du combat interarmes ; les centres de préparation des forces ; le renseignement ; les systèmes d’information et de communication (SIC) ; la logistique ; la maintenance des forces, relevant du commandement des forces terrestres (CFT) ; et le service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer).

b.   Un modèle d’armée mis en œuvre à 90 % et rendu plus robuste par la « remontée en puissance » de l’armée de terre

Le modèle d’armée « Au Contact » a été mis en œuvre à partir de 2015, de façon concomitante avec la « remontée en puissance » du format de l’armée de terre. Ainsi, dès 2015, la mise en œuvre de ce modèle s’est traduite par des mesures de densification des formations de combat, avec la création de 19 compagnies d’infanterie supplémentaires, de dix escadrons de cavalerie et de deux compagnies pour le génie, ainsi que la mise sur pied des moyens de l’armée de terre consacrés à l’expérimentation du service militaire volontaire (SMV).

Selon les précisions fournies au rapporteur pour avis par l’état-major de l’armée de terre, le nouveau modèle darmée était mis en œuvre à 90 % dès la fin de lannée 2016, l’heure étant désormais à la « consolidation » de ce modèle.

Les années 2017 et 2018 permettront de dresser un premier bilan de ce nouveau modèle d’armée et d’opérer d’éventuelles adaptations. D’ores et déjà, le ministère des Armées a prévu certains ajustements pour l’année 2018. Ainsi, le nombre de commandements de niveau divisionnaire passera de 13 à 12, avec la fusion dès 2018 du commandement des écoles du combat interarmes et du commandement des centres de préparation des forces au sein d’un seul et même « commandement de l’entraînement et du combat interarmes ». Celui-ci sera chargé de la formation « métier » des unités de mêlée et d’appui et du développement des synergies interarmes au sein des écoles dites « d’arme » – par exemple, l’école de l’infanterie – ainsi que de la mise en œuvre de l’entraînement interarmes, notamment au sein des centres d’entraînement spécialisés. Par ailleurs, une zone « terre » Sud sera créée à l’été 2018.

Certaines mesures restent à mettre en œuvre, comme le regroupement des dispositifs d’enseignement militaire supérieur de l’armée de terre au sein du centre de doctrine et d’enseignement du commandement (CDEC), ou la création en 2018 d’un commandement de l’assistance militaire opérationnelle « terre » (AMO-T), subordonné à l’état-major spécialisé pour l’outremer.

B.   Le budget de l’ARMÉE de terre pour 2018 est en tous points conforme À la programmation militaire

Globalement, le budget de l’armée de terre est en nette hausse en 2018, comme le montrent les tableaux ci-après pour le budget opérationnel de programme (BOP) « Terre » (BOP 178-0011) et pour l’ensemble des crédits de cette armée. Le projet de loi de finances permet de consolider les moyens de l’armée de terre, que ce soit dans le domaine des ressources humaines, des équipements ou des moyens de fonctionnement.

Évolution des crÉdits du BOP « Terre »

(en millions d’euros)

Opération stratégique

LFI 2017

PLF 2018

AE

CP

AE

évolution

CP

évolution

AOP

177,35

174,84

158,93

-10,4 %

156,75

-10,3 %

FAS

79,96

78,38

80,93

1,2 %

79,31

1,2 %

EPM-A

422,93

338,25

446,09

5,5 %

373,21

10,3 %

EPM-T

496,84

438,12

507,05

2,1 %

506,28

15,6 %

EPM-N*

 

 

4,64

 

4,55

 

EAC

158,2

196,76

186,41

17,8 %

189,19

-3,8 %

Total

1 335,28

1 226,35

1 384,05

3,7 %

1 309,3

6,8 %

AOP : activités opérationnelles ; FAS : fonctionnement et activités spécifiques ; EPM-A : entretien programmé du matériel aéronautique ; EPM-T : entretien programmé du matériel terrestre ; EPM-N : entretien programmé du matériel naval.

* Jusqu’en 2017, l’EPM naval était inclus dans l’EPM terrestre dans les projets annuels de performance (PAP). à partir de 2018, ces documents dissocient l’EPM naval de l’EPM terrestre.

Source : ministère des Armées.

Évolution du budget global de l’armÉe de terre

(en millions d’euros de crédits de paiement)

 

2013

2014

2015

2016

2017

2018

évolution

LFI

exé-cution

LFI

exé-cution

LFI

exé-cution

LFI

exé-cution

LFI

PLF

depuis 2017

depuis 2013

titre 2*

6 342

6 441

6 160

6 321

5 945

6 084

6 115

6 273

6 867

7 220

5,1 %

13,8 %

titre 3**

1 227

1 393

1 261

1 310

1 194

1 390

1 142

 1 375

1 102

1 200

8,9 %

-2,2 %

titre 5***

84

64

88

64

81

94

96

96

119

105

-12 %

24,1 %

titre 6****

5

6

5

3

5

6

4

10

5

5

-4,1 %

-9,6 %

Total

7 659

7 905

7 515

7 697

7 225

7 573

7 357

6 379

8 093

8 529

5,4 %

11,4 %

* dépenses de personnel : les sommes inscrites en loi de finances depuis 2015 correspondent à celles de l’action 55 « Préparation des forces terrestres – Personnels travaillant pour le programme « Préparation et emploi des forces » » du programme 212 « Soutien de la politique de la défense ». **dépenses de fonctionnement. ***dépenses d’investissement. ****dépenses d’intervention.

Source : ministère des Armées.

1.   Des ressources humaines stabilisées et mieux entraînées

Après que l’effort de « remontée en puissance » s’est traduit de 2015 à 2017 par une importante manœuvre de recrutement, les effectifs de l’armée de terre sont appelés à se consolider en 2018, l’effort portant désormais sur sa préparation opérationnelle et sur les conditions de leur moral.

a.   La stabilisation des effectifs

L’effectif de l’armée de terre au 31 décembre 2018 devrait atteindre 105 059 personnels, contre 104 973 au 31 décembre 2017.

Conformément au principe de gestion « en flux » des effectifs militaires, cette légère hausse de 89 équivalents temps plein (ETP) recouvre des mouvements importants, mais à peu près équivalents en nombre, de recrutements et de sorties des effectifs de l’armée de terre. Le projet de loi de finances pourvoit ainsi au recrutement de plus de 13 000 soldats.

b.   L’effort d’intensification de la préparation opérationnelle des forces

Le projet de loi de finances pour 2018 comporte un effort significatif en vue de l’intensification de la préparation opérationnelle des forces terrestres et aéroterrestres. Il répond en cela au vœu du chef d’état-major de l’armée de terre, qui a déclaré devant notre commission : « ma première priorité est que larmée de terre retrouve un niveau dentraînement qui était peu ou prou celui quelle avait avant le déclenchement de lopération Sentinelle en 2015. » ([4])

i.   Une dégradation de la préparation opérationnelle de 2013 à 2017

La préparation opérationnelle des forces terrestres se mesure en journées de préparation opérationnelle (JPO) par soldat et par an ; celle des forces aéroterrestres en heure de vol par pilote d’hélicoptère par an (HdV). Comme le montre le tableau ci-après, l’évolution de ces indicateurs a été orientée à la baisse de 2012 à 2017.

Niveau d’entraÎnement des forces terrestres et aÉroterrestres

 

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

Journées de préparation opérationnelle par homme

(109)

(120)

83

64

72

81

81

Heures de vol par pilote d’hélicoptère

170

157

156

146

164

164

173

Entre parenthèses : les réalisations correspondant à lancien indicateur retenu : le nombre de « jours de préparation et dactivités opérationnelles » (JPAO), qui intégrait les jours dopérations extérieures et intérieures.

Source : projets annuels de performance annexés aux projets de lois de finances pour 2015 et pour 2018.

Ainsi, le niveau de préparation opérationnelle des forces natteint pas les objectifs fixés en la matière, à savoir 90 JPO et 180 heures de vol ‒ cet objectif correspondant au minimum recommandé par l’OTAN. À titre de comparaison, en 2016, les militaires de l’armée de terre britannique s’entraînaient 67 à 107 jours ‒ en fonction des armes et de l’appartenance aux Reaction ou Adaptable Forces ‒ et les pilotes d’hélicoptères d’attaque britanniques 254 heures pour les pilotes d’Apache et 199 heures pour les pilotes de Wildcat, ces indicateurs étant plus faibles pour les pilotes d’hélicoptères de manœuvre et d’assaut (respectivement 164 heures, 136 heures et 79 heures pour les pilotes de Puma, de Chinook et de Merlin).

La dégradation du niveau de préparation opérationnelle des forces a eu plusieurs causes :

‒ jusqu’en 2015, elle s’explique par des difficultés de financement, ayant notamment pour conséquence une faible disponibilité des matériels ;

‒ à partir du déclenchement de l’opération Sentinelle, elle résulte d’abord du manque de disponibilité des personnels.

Comme l’explique le ministère des Armées, il en a résulté « une forte usure opérationnelle », l’armée de terre « vivant sur un capital opérationnel quelle ne pouvait plus régénérer », au rythme d’une perte annuelle « estimée de 30 % du socle des fondamentaux du combat interarmes ».

ii.   Un redressement de la préparation opérationnelle entamé en 2017 et poursuivi en 2018

Les premières conséquences de la « remontée en puissance » des effectifs sont désormais perceptibles. Elles se traduisent par :

‒ une reprise de la préparation opérationnelle, pour laquelle les principaux freins ne résultent plus tant du manque de disponibilité des personnels (sauf nouvelle hausse de l’effectif de l’opération Sentinelle à 10 000 hommes pour plus d’un mois) que des contraintes budgétaires en matière d’entretien programmé des matériels terrestres (EPM-T) ;

‒ une capacité dintervention retrouvée : alors que l’échelon national d’urgence avait été réduit a minima, il est en voie de reconstitution. Ainsi, la force de réaction rapide est à nouveau assurée dans sa totalité depuis avril 2017 ; les contributions de l’armée de terre à la force interarmées de réaction immédiate (FIRI) et à la force interarmées (FIA) seront opérationnelles à l’automne 2017 ;

‒ une régénération du capital opérationnel à hauteur de 90 % attendue au cours de l’année 2018, d’après les prévisions du ministère des Armées.

Le rapporteur pour avis souligne l’effort consenti en faveur de l’entraînement des pilotes, qui permettra de combler dès 2018 plus de la moitié de l’écart observé entre les résultats de 2017 et l’objectif recommandé par l’OTAN.

c.   Un moral en légère hausse

Lors de ses déplacements et de ses auditions, le rapporteur pour avis a perçu un affermissement du moral des personnels. Selon les explications du chef d’état-major de l’armée de terre, le moral de l’armée de terre se situe à un niveau élevé, avec une légère amélioration par rapport à la fin de l’année 2015. Le général Jean-Pierre Bosser l’analyse comme « reposant sur des piliers solides » :

‒ des relations humaines marquées par la cohésion et l’entraide ;

‒ la fierté d’appartenir à l’armée de terre, d’exercer un métier hors du commun, et de se trouver de façon très visible depuis 2015 aux avant-postes de la lutte contre le terrorisme ;

‒ l’intérêt du travail, des responsabilités confiées à tous les niveaux de grade et de l’exercice du commandement.

Certes, certaines contrariétés sont déplorées avec récurrence, comme les erreurs de calcul de la solde ou la lourdeur des procédures de soutien par les bases de défense. En outre, au sein des unités opérationnelles, la « sur‑absence » du foyer se généralise et pénalise, en premier lieu, les chargés de famille.

Néanmoins, les recréations d’unités élémentaires dans les régiments et la revalorisation de la grille indiciaire des militaires du rang et des sous-officiers ont contribué à la hausse observée du moral. Tel est aussi le cas, selon le chef d’état‑major de l’armée de terre, de diverses mesures de revalorisation de la condition militaire : l’indemnité d’absence cumulée (IAC) et la hausse de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle (AOPER), ou la défiscalisation des indemnités pour services en campagne (ISC).

2.   Des dépenses d’équipement marquées par le début des livraisons de véhicules SCORPION et un redressement des crédits d’entretien

a.   Un plan d’équipement marqué par le début des livraisons du programme SCORPION

L’année 2018 verra la livraison, dans le cadre du programme SCORPION, des trois premiers véhicules Griffon, les têtes de série, dont le rapporteur a pu étudier au 3e régiment d’infanterie de marine (3e RIMa) les mesures prises pour préparer leur accueil.

Dans le domaine de l’aérocombat, seront livrés cinq hélicoptères de reconnaissance et d’attaque Tigre, huit hélicoptères de manœuvre et d’assaut Caïman, deux hélicoptères de manœuvre et d’assaut Cougar rénovés ainsi que 200 missiles Hellfire destinés à armer les Tigre. L’armée de terre réceptionnera également 8 000 fusils d’assaut HK 416F, 125 postes de tir pour le nouveau missile antichar à moyenne portée (MMP), 500 véhicules légers de transport de personnel (VLTP) et 40 camions porteurs polyvalents terrestres (PPT).

Après une année 2017 marquée par la commande des premières séries Griffon et Jaguar, les principales commandes programmées en 2018 permettront la montée en puissance des parcs d’équipements neufs ainsi que la rénovation des matériels existants : 20 Griffon et 50 postes MMP au titre de l’effort en faveur de la protection des forces, 8 000 HK 416F, 26 radars tactiques terrestres MURIN, 1200 VLTP, 50 rénovations de chars Leclerc et 23 véhicules poids lourds pour les forces spéciales (PLFS).

Le chef d’état-major de l’armée de terre a néanmoins souligné que l’annulation de 850 millions d’euros de crédits d’équipement en juillet 2017 a nécessité un décalage de certaines opérations, comme l’acquisition de tourelleaux télé-opérés pour les VAB ou des commandes de nouveaux fusils d’assaut.

b.   Un redressement des crédits de maintien en condition opérationnelle et d’entretien programmé du matériel

i.   Des crédits en hausse, mais encore insuffisants

Comme le montre le tableau ci-après, les crédits d’entretien programmé des matériels (EPM) de l’armée de terre augmenteront de 13,85 % en 2018 pour s’établir à 884 millions d’euros.

Dépenses d’entretien programmé du matériel de l’armée de terre

(en millions d’euros)

 

2013

2014

2015

2016

LFI 2017

PLF 2018

LFI

exé-cution

LFI

exé-cution

LFI

exé-cution

LFI

exé-cution

EPM

675,9

752,3

720

745,8

782,3

946,3

789

916,3

776,4

884

dont matériels terrestres

391,6

431,8

400,9

473,4

439,4

521,7

437,4

514,6

435,4

506,3

dont matériels aéroterrestres

282,3

316

316,7

270,4

340,6

421,6

345,3

396,2

338,3

373,2

dont matériels navals

2

4,5

2.4

2

2,3

3

6,5

5,5

2,7

4,6

NB : En cours d’année, des ressources supplémentaires (remboursement des surcoûts OPEX, attributions de produits de cession, réallocations entre budgets opérationnels de programme, etc.) viennent compléter ce budget, ce qui explique l’écart entre les inscriptions en loi de finances et l’exécution.

Source : ministère des Armées.

Il ressort toutefois des analyses du ministère des Armées que ces ressources, quoiqu’en hausse pour 2018, ne permettront pas de satisfaire lensemble des besoins, évalués à 1,09 milliard d’euros. L’armée de terre doit en effet atteindre et de maintenir les taux de disponibilité technique opérationnelle (DTO) nécessaires pour les opérations et la préparation opérationnelle, soit :

‒ pour les matériels terrestres : 65 % en métropole et 90 % en OPEX ;

‒ pour les matériels aéroterrestres : 65 % en métropole et 80 % en OPEX.

Les crédits d’EPM sont également nécessaires pour la consolidation de la préparation opérationnelle. De plus, il est par nature coûteux de soutenir un nombre croissant de types de matériels différents, qui résulte de la livraison d’équipements de nouvelle génération ‒ souvent de haute technologie ‒ et du maintien transitoire de parcs anciens ‒ dont il faut traiter les obsolescences et le vieillissement. En outre, les services de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres se trouvent dans une conjoncture marquée par un nombre important de départs à la retraite, qui suppose de financer des recrutements compensatoires et de sous-traiter des prestations à l’industrie privée.

ii.   Des mesures d’économies et de transformation

Aussi l’armée de terre devra-t-elle consentir en 2018 des mesures déconomies consistant à :

‒ poursuivre les renoncements décidés les années précédents : report de visites d’hélicoptères, mise en attente d’opérations de remise en état, diminution des dotations de certains parcs ;

‒ maintenir un niveau d’entraînement de 81 JPO, soit neuf de moins que l’objectif fixé en la matière ;

‒ diminuer le recours à la sous-traitance à l’industrie privée, avec pour conséquence une augmentation du nombre de véhicules indisponibles.

L’armée de terre de terre est engagée dans un plan de transformation du système de MCO appelé « MCO-T 2025 » qui, selon le général Jean-Pierre Bosser, sera engagé en 2018, « même sil nest pas encore totalement financé ». Le chef d’état-major de l’armée de terre a souligné l’importance qu’il accorde à ce chantier, pour lequel « il faudra se battre ». L’enjeu est de taille : il manque pour la seule année 2018 environ 50 millions d’euros pour financer intégralement ce plan de transformation.

L’idée maîtresse de ce plan consiste à atteindre, dans le partage de la charge de MCO, un nouvel équilibre entre la maintenance « étatique » et la maintenance industrielle privée, qui doit passer d’un ratio de 90 % ‒ 10 % à un ratio de 60 % ‒ 40 %. Tout ce qui a trait à la « vie quotidienne » des équipements doit continuer à relever de la « main-d’œuvre étatique », susceptible d’être engagée en OPEX pour sa partie militaire ; mais les opérations de MCO plus lourdes doivent être confiées aux industriels. Le départ à la retraite de grandes cohortes d’ouvriers de l’État offre pour cela une fenêtre d’opportunité. Il s’agit en quelque sorte d’une « manœuvre de délestage » consistant à basculer des charges du titre 2 (dépenses de personnel) au titre 3 (dépenses de fonctionnement).

II.   Un socle solide pour une nouvelle programmation militaire qui devra consolider et moderniser l’armÉe de terre

Si, conformément à la programmation militaire actualisée en 2015, le projet de loi de finances pour 2018 marque une étape dans la « remontée en puissance » de l’armée de terre, celle-ci n’en hérite pas moins de fragilités résultant de longues années de sous-investissement. La prochaine programmation militaire devra les résorber pour parachever la modernisation de l’armée de terre.

A.   Des fragilitÉs persistent, hÉritage De longues annÉes de sous-investissement dans l’armÉe de terre

Les deux dernières lois de programmation militaire sont décrites par la plupart des interlocuteurs du rapporteur pour avis comme marquées par un sous‑investissement touchant particulièrement l’armée de terre, dont il résulte des fragilités persistantes, y compris des lacunes capacitaires.

1.   Un sous-investissement récurrent dans l’armée de terre

a.   Un sous-financement de l’activité courante de l’armée de terre : l’entretien programmé du matériel et les crédits de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement et d’entretien programmé du matériel sont insuffisantes depuis dix ans au moins.

Comme l’a expliqué le chef d’état-major de l’armée de terre, faute d’un niveau suffisant de ressources financières, des renoncements importants ont dû être effectués depuis plusieurs années dans le domaine de l’entretien programmé du matériel terrestre. Cela passe notamment par des réductions de certains stocks, par une réduction des commandes de certains « consommables » nécessaires pour l’entraînement sur le char Leclerc et le véhicule blindé de combat d’infanterie (VBCI), et par un volume important de véhicules « à bout de potentiel » qui n’ont pas été remis en état.

De plus, héritage de la période de revue générale des politiques publiques (RGPP), les crédits de fonctionnement ont été sous-dotés depuis près de dix ans. Compte tenu du caractère quasiment incompressible des dépenses concernées ‒ mobilité, communication en vue du recrutement, etc. ‒ l’insuffisance de ces ressources a conduit l’armée de terre à financer une partie de son fonctionnement et de son activité par des prélèvements sur d’autres lignes budgétaires.

b.   Un sous-investissement dans l’environnement de l’armée de terre : les conditions de vie et de travail des personnels

Plusieurs autres points d’attention ressortent des déplacements du rapporteur pour avis dans les régiments et de l’audition du chef d’état-major de l’armée de terre, concernant les conditions de vie et de travail de l’armée de terre.

i.   La dégradation des infrastructures

Les infrastructures de l’armée de terre paraissent trop souvent en voie de paupérisation, conséquence d’un « effet de ciseaux » où jouent à la fois un sous‑investissement chronique et une augmentation marquée des besoins immobiliers, en particulier sous l’effet de la hausse des effectifs.

Si un effort a été réalisé pour accueillir les unités nouvellement créées ‒ par exemple la 13e demi-brigade de Légion étrangère dans le Larzac ‒, il s’est fait dans un cadre financier contraint et donc au détriment d’autres opérations d’infrastructure. De ce fait, l’état-major de l’armée de terre constate que les efforts faits dans les domaines de la maintenance et de l’entretien permettent tout au plus de contenir la dégradation des conditions de vie et de travail de l’armée de terre.

Cette véritable paupérisation des infrastructures a un impact négatif sur la fidélisation des personnels : « avant, on était peut-être mieux au quartier quà la maison, mais aujourdhui, cest clairement linverse », note le général Jean‑Pierre Bosser. À titre d’exemple, 10 % seulement des emprises de l’armée de terre sont couvertes par un réseau wifi, ce qui est un facteur de frustration particulièrement sensible pour une armée qui recrute massivement de jeunes digital natives. Le rapporteur pour avis a interpelé la ministre des Armées à ce sujet, et se félicite de ce que celle-ci ait annoncé un effort d’extension de la couverture en wifi des emprises militaires.

ii.   La conciliation de la vie militaire et de la vie familiale

Dans un contexte de contraintes et de sujétions croissantes, les conditions d’exercice du métier militaire sont une préoccupation majeure du commandement. Des efforts notables ont été entrepris, tels que le plan d’amélioration de la condition du personnel (PACP), ou sont en voie de l’être, comme le « plan d’accompagnement des familles et d’amélioration des conditions de vie des militaires » annoncé par la ministre des Armées pour les années 2018 à 2022.

Le niveau particulièrement élevé d’activité des militaires et le nombre croissant de jours qu’ils passent hors de leur région de garnison ‒ que ce soit en OPEX ou sur le territoire national, dans le cadre de l’opération Sentinelle ‒ créent des tensions particulièrement vives pour les chargés de famille.

iii.   Louvois, encore Louvois…

L’armée de terre conservera le système Louvois jusqu’au 1er janvier 2019 au moins. Or son chef d’état-major constate que ce système « continue de donner des signes de faiblesse » : il commet des erreurs à chaque nouvelle mesure, ce qui représente entre 2 000 et 4 000 erreurs de calcul par mois, et ce pour tout type de sommes. Louvois a par ailleurs tendance à davantage surpayer que sous-payer, ce qui crée des « effets de second tour » pour les impôts et tout type de charges modulées en fonction des revenus des intéressés.

D’ores et déjà, pour le général Jean-Pierre Bosser, « la confiance dans le système de solde est perdue », ce qui crée des inquiétudes majeures à chaque fin de mois. De surcroît, il n’est pas raisonnable d’envisager le prélèvement à la source avec Louvois. Le chef d’état-major de l’armée de terre a alerté la ministre à ce sujet.

Or, plus dure le rodage du système informatique appelé à remplacer Louvois (Source-solde), plus longtemps l’armée de terre continue de subir Louvois. Pour la « bascule » de Louvois à Source-solde, la date du 1er janvier 2019 serait d’ailleurs loin d’être garantie. En tout état de cause, l’armée de terre plaide pour l’insertion, dans le nouveau système, d’un module de rattrapage derreurs éventuelles.

Surtout, le chef d’état-major de l’armée de terre a émis un jugement très prudent sur le nouveau logiciel Source-solde. Comme Louvois, celui-ci traite en effet de la même façon :

 les éléments de solde à caractère indiciaire, dont le calcul et la liquidation sont d’autant moins compliqués qu’ils reposent sur des bases assez stables ;

‒ les éléments de solde de nature indemnitaire, liés à des événements non‑récurrents, et qui concentrent aujourd’hui la majorité des erreurs de Louvois.

Pour le rapporteur, le ministère des Armées doit impérativement prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir que Source-solde ne soit pas un « Louvois bis ».

2.   Des fragilités capacitaires

Il existe aujourd’hui des fragilités capacitaires majeures limitant à court et moyen terme la protection et la réactivité des forces en opérations, ainsi que leur niveau d’activité et de préparation opérationnelle avant l’engagement.

a.   Les obsolescences du segment de blindés médians

Comme le fait observer l’état-major de l’armée de terre, le segment de blindés médians de la force opérationnelle terrestre est composé pour l’essentiel de véhicules dits « de deuxième génération » ‒ c’est-à-dire ayant plus de 40 ans de service ‒, comme les VAB et les chars AMX 10 RC et ERC-90.

Leur disponibilité technique est particulièrement faible et le coût de leur maintenance est MCO est celui de matériels « en fin de vie ».

De ce fait, le faible nombre de véhicules disponibles en métropole pour l’entraînement des forces constitue un obstacle à l’intensification de la préparation opérationnelle. Surtout, tant que ces parcs ne sont pas renouvelés par les véhicules du programme SCORPION ([5]), le maintien en service de ces parcs vieillissants conduit à engager en OPEX des véhicules dont les standards de protection sont dépassés. Tel est le cas, par exemple, du char léger ERC-90, toujours déployé en opérations bien qu’il n’ait qu’un blindage de niveau 1, contre un blindage de niveau 5 pour le véhicule SCORPION prévu pour le remplacer.

b.   Une réduction temporaire de capacité dans le segment des appuis feux

Si le contrat opérationnel de l’armée de terre prévoit 109 canons de calibre 155 millimètres, seuls 77 camions équipés d’un système d’artillerie (CAESAr) ont été commandés. Cela a conduit à maintenir en service 32 canons AUF1 qui, selon le chef d’état-major de l’armée de terre, risquent fort d’être indisponibles d’ici 2025.

Surtout, les armées n’utilisent plus les canons AUF1 en opérations, en raison des contraintes opérationnelles que fait peser leur mobilité limitée sur les théâtres d’OPEX des dernières années. Il en résulte un suremploi des canons CAESAR, notamment avec l’opération Chammal : sur les 77 canons en parc, 27 sont trop usés pour être réemployés avant de lourdes opérations de maintenance.

c.   L’obsolescence des matériels du génie

Le rapporteur pour avis observe que, paradoxalement, les compétences de pointe du génie tiennent une part croissante dans le succès de nos OPEX menées sur des terrains dégradés, mais cette arme n’a pas bénéficié depuis longtemps de programme d’équipement majeur.

Les engins blindés du génie (EGB) sont actuellement l’unique moyen de déblaiement puissant dont dispose la force opérationnelle terrestre, mais leurs obsolescences sont nombreuses. L’armée de terre plaide donc en faveur d’un remplacement rapide de ces capacités, à partir de 2023, par le module d’appui au contact (MAC) prévu au titre de l’étape 2 du programme SCORPION.

d.   L’insuffisance des moyens de mobilité

Comme le dit le général Jean-Pierre Bosser, aujourd’hui, l’armée de terre ne possède pas de capacités suffisantes pour « mettre son armée sur roues ». Il a donc été programmé en 2016 l’acquisition de 4 200 véhicules non protégés, ainsi qu’une hausse du volume du programme de véhicule blindé multi-rôle léger (VBMR léger), successeur du véhicule blindé léger (VBL).

Néanmoins, rien n’est prévu pour un remplacement rapide du parc de camions GBC, dont l’attrition pour obsolescence débutera à l’horizon 2025 selon l’état-major de l’armée de terre.

e.   Les moyens C4ISR

On entend par « moyens C4ISR » les équipements utiles aux fonctions dites de « C4 » ‒ Computerized Command, Control, Communications (numérisation du commandement, de la conduite et des transmissions) ‒ et d’« ISR » ‒ pour Intelligence (renseignement), Surveillance et Reconnaissance. Parmi ces capacités, le général Jean-Pierre Bosser a cité plusieurs faiblesses :

‒ une rupture technique sur les réseaux de transmission de théâtre liée à la fin de vie du système de réseau intégré des transmissions automatiques (RITA), un réseau maillé de communications tactiques ;

‒ une insuffisance du nombre de plots du système de drone tactique (SDT) disponibles pour répondre aux besoins, tant en OPEX que sur le territoire national, et au nécessaire renforcement du renseignement d’origine électromagnétique ;

‒ une très forte sollicitation opérationnelle des moyens tactiques de renseignement d’origine électromagnétique ;

‒ un manque de radars dits « de déconfliction », nécessaires à la maîtrise des approches aériennes pour le combat aéroterrestre.

f.   Les « petits » équipements d’accompagnement et de cohérence

L’armée de terre constate que les forces terrestres souffrent d’un manque de cohérence capacitaire, car leurs parcs d’équipements « quotidiens » ne sont pas cohérents avec le nouveau format de la force opérationnelle terrestre. Ce constat concerne plusieurs « briques capacitaires » financées au titre de l’agrégat budgétaire du programme 146 « Équipement des forces » intitulé « autres opérations darmement » (AOA). Tel est le cas, par exemple, pour les armements individuels (hors HK 416), les roquettes, les moyens de lutte contre les engins explosifs improvisés ‒ couramment appelés IED, pour Improvised Explosive Devices ‒, les munitions, l’optronique, ou les systèmes d’information opérationnels et de communication (SIOC).

Le chef d’état-major de l’armée de terre a constaté que les AOA, qui représentaient historiquement un flux d’investissement de 200 millions d’euros environ par an au titre du programme 178 « préparation et emploi des forces » et 400 millions d’euros en tenant compte des BOP financés par le programme 146, « ont été écrasées » par les programmes d’effet majeur, c’est-à-dire les grands programmes d’armement, plus visibles, qui sont plutôt le fait des deux autres armées. Ainsi, « les “petites” dopérations déquipement ont été négligées » dans la programmation militaire en cours et dans la précédente.

B.   consolidation et modernisation : le double enjeu de la prochaine programmation militaire pour l’armÉe de terre

Pour le rapporteur, l’enjeu de la prochaine programmation militaire pour l’armée de terre se résume ainsi : consolider le modèle « Au Contact ». Le chef d’état-major de l’armée de terre a d’ailleurs résumé sa vision de la prochaine programmation militaire pour l’armée de terre en trois axes d’effort :

‒ « réparer », c’est-à-dire consolider un modèle d’armée complet, couvrant sans « impasse » tout le spectre des capacités, ce qui suppose notamment de combler les réductions temporaires de capacités ;

‒ « recapitaliser » le modèle d’armée, « usé par plusieurs années de sousdotation et de sur-engagement » dans tous les domaines ‒ notamment les moyens de fonctionnement, les infrastructures, l’activité et le MCO ‒ afin de retrouver un fonctionnement plus équilibré ;

‒ « moderniser », c’est-à-dire investir dans l’avenir pour que l’armée de terre puisse répondre aux menaces de demain.

Ces priorités se traduisent par des besoins qui ne concernent pas tant les effectifs ‒ pour lesquels la « remontée en puissance » est quasiment achevée ‒ que les équipements de toute nature.

1.   Consolider les ressources humaines de l’armée de terre, avec un effort de fidélisation des recrues

Pour la prochaine loi de programmation militaire, les besoins de l’armée de terre en matière de ressources humaines portent davantage sur la condition et la fidélisation des personnels que sur leurs effectifs.

a.   Des compléments d’effectifs limités

Le modèle « Au Contact », construit pour une armée de 100 000 hommes environ, est cohérent avec le contrat opérationnel de l’armée de terre. Loin d’exprimer le besoin de nouveaux recrutements massifs, celle-ci fait valoir un besoin d’effectifs supplémentaires d’environ 1 150 emplois pour les années 2019 à 2022 et de 3 825 postes pour le reste de la période de programmation 2019-2025.

Ces demandes se justifient par le niveau d’engagement actuel de l’armée de terre, en OPEX comme sur le territoire national, qui pose trois défis :

‒ préserver le capital humain des forces, par un effort de revalorisation de la condition du personnel ;

‒ combler les lacunes capacitaires, qui portent aussi sur les effectifs ;

‒ « repyramider » les effectifs, c’est-à-dire renforcer leur encadrement, car une armée d’intervention et de haute technologie suppose des compétences solides, qu’il s’agisse de compétences techniques pour les sous-officiers supérieurs ou de compétences opérationnelles pour les officiers.

b.   Des efforts de fidélisation à soutenir

Les recrutements massifs des années 2015 à 2017 ont mécaniquement fait baisser l’ancienneté moyenne des personnels. Or tous les militaires du rang et 74 % des sous-officiers servent en vertu de contrats dengagement, généralement conclus pour cinq ans. Il y a donc un risque que les recrues de la période post‑2015 quittent en masse l’institution à partir de 2020. Or l’armée de terre y perdrait des soldats dans la formation desquels elle a investi et, surtout, comme l’a fait valoir le lieutenant-colonel Ludovic Danigo, commandant le 3e RIMa, les forces terrestres ont besoin d’un vivier significatif de caporaux-chefs anciens, « qui sont le socle dune armée ». La fidélisation des militaires du rang et des jeunes sous-officiers constitue ainsi un enjeu de premier plan.

L’objectif que se fixe l’armée de terre consiste à porter la durée moyenne de service à neuf ans. C’est en effet à partir de cette ancienneté que les personnels non-officiers sont éligibles à une indemnité de départ et à davantage de temps libre pour préparer leur reconversion avec l’appui de l’agence Défense Mobilité. Pour atteindre cet objectif, une politique de fidélisation est mise en œuvre ; elle repose sur cinq piliers :

‒ des perspectives de carrière élargies jusqu’à 11 ans, voire 17 ans, avec de durées de contrat pouvant varier de deux à 10 ans ;

‒ des perspectives professionnelles améliorées par la promotion interne ;

‒ des possibilités accrues de réorientation vers des métiers propices à une future reconversion ;

‒ une formation continue accessible et efficace, qui offre des perspectives de carrière longue adaptées aux candidats ;

‒ la mise en place de régimes indemnitaires qui ciblent les métiers exigeant des formations à très forte valeur ajoutée et transposables dans le civil.

Le rapporteur pour avis souligne aussi l’intérêt d’une gestion « de proximité » des ressources humaines. La création des bases de défense a pu avoir pour effet d’éloigner les hommes des services administratifs concernés, ce qui donne un caractère moins « humain » à la gestion des carrières. Le lieutenant‑colonel Ludovic Danigo a d’ailleurs expliqué que son régiment avait recréé un bureau des ressources humaines et qu’il visait à « étoffer » cette fonction, parce qu’il s’avère difficile de gérer séparément les aspects administratifs et le parcours de carrière des militaires. Aussi, le commandement du régiment est-il redevenu de fait le « point d’entrée » de toute question de ressources humaines.

La fidélisation est largement déterminée par la condition du personnel. Tel est l’objet du « plan familles » annoncé récemment par la ministre des Armées. Il s’organise en cinq axes : mieux prendre en compte l’absence opérationnelle ; améliorer l’intégration des familles dans la communauté de Défense ; mieux vivre la mobilité ; améliorer les conditions de logement, d’hébergement et de vie en enceinte militaire ; simplifier les procédures et mieux communiquer.

De même, la rémunération d’un soldat joue sur l’attractivité de la carrière. La recherche systématique, par la directrice des ressources humaines du ministère des Armées, d’une évolution équitable des rémunérations par rapport à la fonction publique, ainsi que diverses mesures catégorielles, y contribuent. Pour aller plus loin, le rapporteur pour avis s’interroge sur la complexité du dispositif indemnitaire actuel, qui compte plus de 170 primes différentes sans pour autant être toujours vu comme adapté à la réalité actuelle des sujétions militaires. En outre, pour servir davantage l’objectif de fidélisation, le système indemnitaire pourrait utilement être organisé de façon à produire un bénéfice croissant avec l’ancienneté. En tout état de cause, une refonte du régime indemnitaire mérite d’être mise à l’étude.

2.   Consentir un effort d’équipement cohérent avec l’effort de recrutement accompli depuis 2015

Pour reprendre une expression du général Jean-Pierre Bosser, un des grands enjeux de la prochaine loi de programmation militaire, pour l’armée de terre, consiste à « permettre que les matériels rejoignent les effectifs ». La « remontée en puissance » engagée en 2015 a d’abord porté sur les effectifs ; pour être équilibrée, elle doit se poursuivre dans le secteur des équipements.

a.   La hausse des effectifs à partir de 2015 ne s’est pas accompagnée d’un effort d’équipement équivalent

L’actualisation de la programmation militaire en 2015 a fait porter l’effort de « remontée en puissance » sur les effectifs, parant en quelque sorte « au plus pressé ». En matière d’équipements, elle n’a pas tiré toutes les conséquences de la hausse du format de la force opérationnelle terrestre. En effet, outre des commandes d’hélicoptères supplémentaires (sept hélicoptères Tigre et six hélicoptères Caïman), elle a prévu :

‒ une augmentation du nombre d’« armes individuelles futures » commandées pour remplacer le FAMAS ;

‒ une augmentation de la cible de l’étape 1 du programme « porteurs polyvalents terrestres », portée de 450 à 900 camions ;

‒ la régénération des certains matériels fortement sollicités en OPEX, avec 500 millions d’euros de crédits supplémentaires d’entretien programmé du matériel, dont l’armée de terre percevra 42,21 millions d’euros dans le domaine aéronautique et de 127,12 millions d’euros dans le domaine terrestre.

Mais, globalement, porter le format de la FOT à 77 000 hommes aurait supposé que l’ensemble du parc d’équipements ait une dimension cohérente avec celle des effectifs, et c’est pour l’heure « un angle mort de la programmation » aux yeux du chef d’état-major de l’armée de terre.

b.   Des parcs d’équipements hétérogènes et parfois insuffisants

Le rapporteur pour avis a pu prendre la mesure de l’insuffisance de certains parcs d’équipement de l’armée de terre par rapport à ses nouveaux effectifs, notamment lors de son déplacement au 3e RIMa.

Ainsi, par exemple, le chef de corps a indiqué que le régiment dispose d’équipements FELIN pour quatre compagnies, mais pas pour ses cinq compagnies de combat et qu’il en va de même du nouveau système modulaire balistique (le gilet pare-balles et ses accessoires). Autre exemple, lorsque le régiment a présenté son armement, les militaires se sont déclarés très satisfaits du fusil d’assaut HK 416F, mais le calendrier actuel du programme ne prévoit l’équipement complet de l’armée de terre qu’en douze ans ; il en résulte donc une coûteuse et frustrante cohabitation de différents modèles de fusils. Le commandement a jugé qu’il serait souhaitable d’éviter de répartir les nouveaux équipements par « saupoudrage » afin de garantir l’homogénéité de la dotation en fusils sinon par régiment, au moins par compagnie.

La mitrailleuse Minimi, en revanche, semble présenter des signes de vieillissement, avec des pièces qui se cassent et des difficultés d’approvisionnement en certaines pièces détachées. En conséquence, il manque 11 Minimi au régiment.

Le rapporteur pour avis a pu constater aussi que les militaires sont très demandeurs d’une double dotation en fusil d’assaut (le HK 416F) et arme de poing, dont aujourd’hui seuls les chefs d’équipe sont pourvus. Le chef d’état-major de l’armée de terre plaide d’ailleurs en faveur de la généralisation de cette double dotation et du renouvellement de l’arme de poing de dotation, qui date de 1950. Pour l’ensemble de la force opérationnelle terrestre, renouvellement de l’arme et généralisation de la dotation coûteraient moins de 40 millions d’euros.

c.   Conserver une gamme complète de capacités, sans « impasses »

La prochaine programmation militaire doit être établie dans la perspective de couvrir la totalité du spectre des engagements envisageables pour l’armée de terre, sans se limiter aux opérations des dernières années. Il s’agit de pouvoir répondre, aujourd’hui comme demain, à des ennemis plus agressifs, innovants dans leurs modes d’action et de mieux en mieux équipés.

Pour ce faire, l’armée de terre doit conserver non seulement un volume de forces conséquent ‒ une « masse de bataille » ‒ mais aussi un spectre capacitaire sans « impasse », c’est-à-dire conserver et entraîner des capacités peu déployées en opérations. À titre d’exemple, le rapporteur pour avis considère qu’il serait imprudent d’exclure que l’armée de terre doive se préparer à conduire des opérations de haute intensité dans un environnement contesté. À ce titre, l’état‑major de l’armée de terre estime avoir besoin d’accroître ses capacités en matière de coordination des intervenants dans la « troisième dimension » (l’air), avec des radars GM60, de renforcer l’artillerie (avec 32 canons CAESAr supplémentaires) ainsi que ses capacités de mobilité tactique et logistique, par 1 290 véhicules blindés multi-rôles légers et 5 400 poids lourds de quatre à six tonnes.

En outre, la prochaine programmation militaire gagnerait à pourvoir au maintien de certaines micro-capacités peu employées, mais difficilement remplaçables. Ainsi, par exemple, il avait été envisagé de renoncer à la capacité de largage de bulldozers, qui dataient de la guerre d’Indochine ; mais en 2013 à Tombouctou, à l’arrivée de la colonne française, la piste était encombrée d’une cinquantaine d’obstacles : il a donc fallu utiliser cette micro-capacité qui, bien que longtemps inemployée, s’est avérée précieuse. Lors d’un déplacement de présentation des savoir-faire de l’armée de terre à Satory, en septembre 2017, le rapporteur pour avis a pu prendre la mesure du large éventail de ces micro‑capacités, qu’il convient de garantir.

d.   Une attention particulière à accorder aux « petits » programmes d’armement terrestre

Si les « petits » programmes d’équipements financés au titre des AOA constituent trop souvent la variable d’ajustement des arbitrages budgétaires, ces « petites » opérations d’armement terrestre ont un effet « physique » important : elles sont visibles des soldats comme de l’opinion publique, et relativement rapides à produire leurs effets.

Tel est le cas par exemple pour les équipements de protection, en faveur desquels le budget 2018 prévoit un effort de 40 millions d’euros ‒ dont 32 millions d’euros pour l’armée de terre. Cet investissement permettra de doter 50 % des soldats de la FOT de gilets pare-balles modernes (la « structure modulaire balistique », SMB), d’un casque moderne et d’un treillis plus protecteur face au feu.

Pour le chef d’état-major de l’armée de terre, avec ce type de programmes à « fort impact et faible coût », « le rapport coût ‒ efficacité des dépenses, du point de vue de leffet psychologique, est très appréciable ». Or pour justifier l’effort accru de financement de la défense dès 2018, « il faut du concret ».

Dans la prochaine programmation militaire, les budgets dAOA méritent donc dêtre substantiellement rehaussés.

En parallèle, certaines de des « briques capacitaires » concernées ont aujourd’hui un poids tel, qu’elles mériteraient d’être érigées en « programmes à effet majeur », comme par exemple :

‒ le programme SYFRAL de ponts de franchissement, qui vise à redonner au segment blindé médian une capacité de franchissement projetable, mais a été repoussé par la loi de programmation militaire de 2013 ;

‒ l’opération d’ensemble CARAPE, qui porte sur plusieurs programmes d’équipements de lutte contre les IED ;

‒ le programme SINETIC de renouvellement de la capacité de simulation, d’instruction et d’entraînement au tir ;

‒ un programme d’optronique de nuit et de détection du combattant ;

‒ le renforcement des stocks de missiles MMP et de roquettes.

 


—  1  —

   Seconde partie
Pour une accÉlÉration du programme SCORPION

Le rapporteur pour avis a choisi de consacrer une large part de ses travaux à l’étude d’un aspect particulier du budget de l’armée de terre : l’opération d’ensemble SCORPION. En effet, l’année 2018 doit voir la livraison des premiers véhicules de ce programme, appelé à renouveler l’ensemble du segment médian de nos blindés et à mettre en œuvre un système moderne de « combat collaboratif ».

La modernisation de ces capacités n’a que trop tardé ; il suffit pour s’en convaincre d’observer les faiblesses de nos équipements actuels. La prochaine loi de programmation militaire devra donc pourvoir au renouvellement des matériels concernés, et pour ce faire, deux options sont envisageables : soit moderniser nos équipements actuels afin de les « faire tenir » jusqu’à leur renouvellement par les blindés SCORPION, soit accélérer le programme SCORPION.

Le rapporteur pour avis conclut de ses travaux sur cette question que l’accélération du programme SCORPION constitue la mesure la plus efficiente pour consolider nos forces terrestres, tant pour des raisons économiques que pour des motifs d’intérêt opérationnel, tenant notamment à la protection de nos soldats.

I.   Le report du programme SCORPION dÉcidÉ en 2013 retarde la modernisation de l’armÉe de terre et crÉe une faiblesse capacitaire qui s’aggrave

L’opération d’ensemble SCORPION a été conçue d’emblée comme un ensemble de programmes visant à renouveler les matériels vieillissants de la « bulle opérationnelle aéroterrestre » de l’avant par un ensemble d’équipements modernes, cohérents et capables d’opérer en réseau.

Mais la loi de programmation militaire de 2013 a fait porter sur ce programme des mesures d’ajustement budgétaire qui ont conduit à la fois à en repousser le calendrier et à en réduire le volume. Il en résulte des faiblesses croissantes, avec le vieillissement des matériels maintenus en service plus longtemps que prévu, bien qu’ils soient durement éprouvés par un engagement intense en OPEX.

A.   L’opération d’ensemble SCORPION est la « clÉ de voÛte » de la modernisation de l’armÉe de terre

SCORPION constitue une « opération d’ensemble » dans le sens où il s’agit d’un ensemble de programmes développés de façon coordonnée en vue de remplacer plusieurs matériels différents ‒ mais également vieillissants ‒ par une flotte de véhicules modernes et interconnectés. Là réside la plus-value majeure de ce programme structurant : il vise à intégrer différentes capacités au sein d’un système de « combat collaboratif ».

1.   Un programme destiné à remplacer plusieurs matériels vieillissants

Le programme SCORPION a été conçu à partir de 1999 ‒ sous l’appellation de « bulle opérationnelle aéroterrestre » ‒ en vue de remplacer des capacités blindées de combat dites de « deuxième génération », c’est-à-dire entrées en service dans les années 1970 ou 1980.

a.   Une opération d’ensemble visant à remplacer quatre parcs de véhicules existants et à en moderniser deux autres

Le programme est centré sur les véhicules dits « de contact » : chars lourds, chars légers et véhicules d’infanterie. Le tableau ci-après présente les véhicules appelés à être remplacés par des matériels SCORPION.

Matériels concernés par le programme SCORPION

Type matériel

Désignation du matériel

Date d’entrée en service

Age Moyen

Parc en service

Date de retrait du service

Chars de combat à chenilles

Leclerc

1997

15

225

après 2030

Chars à roues

AMX 10 RC

1980

32

248

après 2030

ERC 90 Sagaie

1988

29

80

2025

Véhicules blindés légers

Véhicule blindé léger (VBL)

1988

18

1462

après 2030

Véhicule de l’avant blindé (VAB)

1976

32

2661

2029

Véhicule blindé de combat de l’infanterie (VBCI)

2008

6

628

après 2030

Source : ministère des Armées.

Parmi ces matériels, il convient de distinguer :

‒ ceux, les plus anciens, que le programme SCORPION a pour objet de remplacer purement et simplement : l’AMX 10 RC, l’ERC 90 Sagaie, le véhicule blindé léger et le véhicule de l’avant blindé ;

‒ ceux, les plus récents, que le programme a simplement pour objet de rénover, afin de traiter leurs obsolescences et de les intégrer au système de « combat collaboratif » SCORPION. Il s’agit du char Leclerc et du véhicule blindé de combat de l’infanterie.

Ainsi, dans le cadre du programme SCORPION, 200 chars Leclerc seront rénovés et livrés à partir de 2020, et les VBCI feront l’objet d’une rénovation prévue au milieu de leur durée prévisible de service, après 2025.

b.   Une opération d’ensemble intégrant des véhicules blindés et leur écosystème de transmissions, d’entraînement et de soutien

i.   Les programmes composant l’opération d’ensemble SCORPION

L’opération d’ensemble SCORPION comprend :

‒ un programme d’engin blindé de reconnaissance et de combat (EBRC), appelé Jaguar. Son coût unitaire s’établit à six millions d’euros. Armé d’une tourelle équipée d’un canon de 40 millimètres, de missiles de moyenne portée (MMP) et d’un tourelleau téléopéré (TTOP) portant une mitrailleuse de 7,62 millimètres, il pourra recevoir divers kits additionnels. Mû par six roues motrices, il pèsera 24,7 tonnes. Il remplacera l’AMX 10 RC, l’ERC 90 Sagaie et le VAB HOT ;

‒ un programme de véhicule blindé multi-rôles lourd, appelé Griffon, dont le coût unitaire ne dépasse pas 1,5 million d’euros. Destiné au transport de troupes pour sa version la plus courante, il est armé d’un TTOP portant une mitrailleuse de 12,7 millimètres, voire d’un lance-grenades de 40 millimètres et d’une mitrailleuse de 7,62 millimètres. Il pourra également recevoir divers types de kits additionnels. Avec six roues motrices et un poids de 24,5 tonnes, il doit remplacer une large partie des VAB ;

‒ un programme de VBMR léger, dont le marché n’a pas encore été attribué ; plusieurs offres ont été déposées en octobre 2017. Selon les spécifications de la direction générale de l’armement (DGA), il s’agira d’un véhicule à quatre roues motrices. Son poids sera inférieur à celui du Griffon ; si la DGA prévoit une dizaine de tonnes, les impératifs de protection pourraient conduire les industriels à proposer des véhicules légèrement plus lourds. Il pourra recevoir un TTOP portant une mitrailleuse de 12,7 millimètres, voire un lance‑grenades de 40 millimètres et une mitrailleuse de 7,62 millimètres. Son coût unitaire devrait s’établir à 900 000 euros. Il complétera le parc de Griffon pour remplacer les VAB ; selon l’état-major de l’armée de terre, il aura aussi pour fonction de doter l’échelon national d’urgence d’une capacité plus protégée que ses actuels véhicules légers de reconnaissance et d’attaque (VLRA). ;

‒ la mise en service, pour l’ensemble des véhicules concernés par cette opération d’ensemble, d’un seul et même « système dinformation du combat SCORPION » (SICS) ;

‒ un programme de rénovation de 200 chars Leclerc, pour 900 000 euros chacun. Selon les explications des représentants de Nexter Systems, cette revalorisation vise, d’une part, à améliorer la protection du char et à le préparer à recevoir des TTOP et divers kits prévus dans la deuxième étape du programme, ainsi que, d’autre part, à le rendre compatible avec le SICS, ce qui suppose d’y installer une radio Contact et de renouveler ses « interfaces intérieures », notamment ses écrans ;

‒ le développement d’un système de préparation opérationnelle (SPO) s’appuyant notamment sur la simulation embarquée, consistant pour les personnels à simuler des missions directement dans leurs véhicules, de façon interconnectée avec les autres moyens de simulation disponibles « en salle », tant dans leur régiment que dans d’autres unités ;

‒ un programme de revalorisation des VBCI qui sera conduit après 2025, afin de leur intégrer le SICS, ainsi qu’un programme de modernisation du système de fantassin à équipements et liaisons intégrés (FELIN) ;

‒ l’acquisition de nouvelles capacités nécessaires pour équiper les brigades interarmes des moyens de transmissions nécessaires au « combat collaboratif » ;

‒ des programmes dinfrastructures dans toutes les unités concernées de l’armée de terre. Lors de son déplacement au 3e RIMa, le rapporteur pour avis s’est attaché à étudier les opérations programmées pour l’accueil des véhicules SCORPION. L’adaptation des hangars et de l’environnement de la force (y compris les dispositifs de simulation et la pose de fibres optiques) y nécessite des travaux dont le coût s’élève à cinq millions d’euros.

Les programmes de Griffon, de Jaguar et de SICS ont été confiés par la DGA à un groupement momentané d’entreprise constitué de Nexter, Renault Trucks Defense et Thales. Les figures ci-après présentent les véhicules SCORPION.

Véhicules de létape 1 du programme SCORPION

Source : état-major de l’armée de terre.

ii.   Le calendrier général de l’opération d’ensemble SCORPION

Comme le montre le graphique ci-après, le programme SCORPION a été conçu en deux étapes :

‒ l’étape 1, de 2014 à 2025, a pour but d’équiper à 40 % quatre brigades interarmes, avec la livraison de 780 Griffon, du SICS, de 100 Jaguar, des 200 chars Leclerc rénovés et de 400 VBMR légers ;

‒ l’étape 2, de 2026 à 2033, complétera l’équipement de l’ensemble des unités de combat en matériels SCORPION, avec la livraison du reliquat des 1 722 Griffon, 248 Jaguar et 558 VBMR légers prévus au total, la revalorisation du VBCI et du système FELIN, l’acquisition d’un véhicule blindé daide à lengagement (VBAE) pour remplacer les actuels véhicules blindés légers, celle d’un moyen dappui au contact (MAC) pour remplacer les actuels engins du génie blindé, ainsi que l’acquisition de diverses capacités de complément : kits de protection active, drones, robotique.

Calendrier du programme SCORPION

Source : état-major de l’armée de terre.

La DGA explique que l’utilisation de drones et de robots est envisagée, dans l’étape 2, par exemple pour le tir au-delà de la vue directe. Par ailleurs, Nexter travaille sur des véhicules autonomes ‒ sur le mode de la télé-opération, par souci que l’homme demeure « dans la boucle » ‒ et sur la robotique, d’abord par des équipements légers, puis dans la gamme des 500 kg. De tels développements pourraient utilement, aux yeux du rapporteur pour avis, compléter les équipements SCORPION, par exemple pour louverture de convois en zone susceptible d’être piégée par des IED.

Les responsables de la robotique de Nexter mettent en avant quelques « marches » technologiques à franchir en la matière. Le déplacement au sol est en effet difficile à modéliser, notamment en terrain dégradé d’OPEX. De plus, les transmissions doivent être particulièrement sécurisées : tout système non filaire devrait être protégé contre une prise de contrôle par l’ennemi. Surtout, comme beaucoup d’industriels du secteur, Nexter n’investira davantage ce champ technologique au stade de la démonstration que si l’État soutient un tel projet.

2.   Une plus-value opérationnelle certaine pour nos forces de contact

Le programme SCORPION vise non seulement à renouveler des matériels vieillissants, mais constitue aussi un progrès qualitatif, en dotant l’armée de terre de systèmes porteurs de facteurs de supériorité décisifs, en particulier en matière de combat collaboratif, de mobilité, de protection, d’interopérabilité, d’autonomie et de potentiel d’agression. Le renouvellement des plateformes, du système d’information, ainsi que des procédés de combat, d’entraînement et de soutien, doit ainsi renforcer l’aptitude opérationnelle des forces de contact.

a.   Une plus-value majeure : l’« info-valorisation » et le « combat collaboratif », ciment de la bulle opérationnelle aéroterrestre

Comme l’a souligné l’ingénieur général de l’armement Christophe Fournier, directeur des plans, des programmes et du budget de la DGA, l’« info‑valorisation » constitue la grande plus-value du programme SCORPION, avec le SICS qui permet le « combat collaboratif ». Ainsi, « chaque véhicule nest plus isolé, mais travaille avec le reste des véhicules de la bulle ».

Selon les explications des colonels Rémy Cadapeaud, chef du bureau des programmes et des systèmes d’armes, Benoît Seguineau de Preval, officier de programme SCORPION, François Beaucournu, chef du bureau des plans et Christian Burger, chef du bureau du maintien en condition opérationnelle des matériels de l’état-major de l’armée de terre, le SICS et la radio Contact rendent les véhicules interopérables, et les SICS des différents véhicules sont interopérables non seulement entre équipements SCORPION, mais aussi avec d’autres systèmes, comme ceux de l’artillerie ou des appuis aériens. Le « combat collaboratif info-valorisé » repose ainsi sur les capacités suivantes.

i.   La mise en réseau des opérateurs par la radio Contact

La nouvelle radio Contact permet de mettre en réseau les opérateurs à tous les niveaux dun GTIA, du poste de commandement au fantassin débarqué. Elle remplacera la radio PR4G à partir de 2019 ou 2020 pour ses premières fonctionnalités et à partir de 2023 pour la totalité de ses capacités. M. Marc Darmon, directeur général adjoint de Thales, a précisé que la bande passante disponible augmentera ainsi de 256 Mo voire 1Go au maximum pour la radio PR4G à 8 Go avec la radio Contact. La bande passante utile peut être cependant plus réduite, en raison de la distance de l’émission (qui porte habituellement à 20 ou 25 kilomètres) ou des dispositifs de redondance permettant de pallier les pertes éventuelles de données.

ii.   Le système d’information du combat SCORPION

Le SICS permet à tous les opérateurs du GTIA de partager instantanément une carte de la zone dopération, enrichie de diverses informations concernant l’environnement, les forces « amies » et les forces ennemies.

iii.   La vétronique SCORPION

On désigne par « vétronique » l’ensemble des capacités électroniques d’un véhicule, qui reposent sur un ensemble de capteurs ‒ capteurs de pointage laser, capteurs de départ de missile ou de tirs – et sur un équipement de brouillage électronique des IED.

Par exemple, au cas où un ennemi ciblerait un véhicule SCORPION, le capteur laser repère la menace et en avertit tous les véhicules de la « bulle », puis propose des mesures, comme le lancement de fumigènes. Ces fumigènes doivent être lancés en direction de la menace, d’où l’importance qu’il y a à ce que les capteurs en indiquent aussi précisément que possible la provenance. Comme l’a fait valoir le directeur général adjoint de Thales, la vétronique SCORPION aboutit quasiment à un « blindage transparent ».

Dans le programme SCORPION, la vétronique partagée a été conçue de façon à pouvoir être intégrée à un véhicule ancien, comme le char Leclerc ou le VBCI. En moyenne, elle représente 20 % du coût du programme. D’ailleurs, plus est élevé le nombre de véhicules équipés de cette vétronique, partageant le SICS et mis en réseau par le système Contact, plus le groupe peut « trianguler » les informations et améliorer ainsi le repérage des menaces.

iv.   Un réseau maillé sécurisé

Les équipements précités constituent la base du « combat collaboratif », qui repose ainsi sur des réseaux maillés. Par nature, ces systèmes sont particulièrement vulnérables aux attaques cyber. Dans le programme SCORPION, aux spécifications classiques « physiques » et aux spécifications de fréquences spécifiques, s’ajoutent des spécifications de sécurisation de la bande passante et des réseaux maillés. Selon les explications des représentants de Thales, dans le programme Contact, une large partie du développement a consisté à « durcir » le protocole de maillage des réseaux Contact.

b.   Une plus-value en matière de protection des soldats

Le retour de la menace liée aux mines avec le développement des IED sur nos théâtres d’OPEX dans les années 2000 a conduit à accroître la protection des véhicules, et donc leur poids ‒ ce qui implique d’ailleurs de renoncer à une capacité amphibie. La protection des véhicules SCORPION est d’emblée conçue pour être d’un niveau élevé, avec un blindage de classe 5 pour le Griffon.

Selon les précisions des officiers précités de l’état-major de l’armée de terre, la protection des véhicules SCORPION repose aussi sur des kits de protection. Reste cependant, selon eux, à veiller au bon financement de ces kits, sachant que ce type d’équipements a souvent eu tendance par le passé à faire l’objet d’ajustements défavorables lors des arbitrages budgétaires.

Ils soulignent aussi que l’une des spécificités des matériels SCORPION tient à ce que la protection repose aussi sur le combat collaboratif. Ces nouveaux engins interconnectés partageant les informations sur l’origine des télémétries voire des tirs ennemis, ils limitent la menace et engagent le feu sur le potentiel agresseur bien plus rapidement que les matériels anciens. Il est d’ailleurs à noter que, pour la protection, le blindage a des limites : il faut, par exemple, renforcer d’une tonne supplémentaire le blindage d’un véhicule pour le protéger de 10 kg d’explosifs supplémentaires. La protection des hommes ne repose donc pas uniquement sur le blindage des véhicules, mais aussi, en partie, sur sa manœuvre.

Les cadres et les soldats des compagnies de combat du 3e RIMa font aussi valoir que le Griffon offrira aux hommes une meilleure protection que le VAB grâce à son architecture et la conception de sa « caisse », qui font du Griffon un véhicule « surblindé » et surélevé par rapport au VAB, ce qui limite l’effet d’une explosion venant du sol, notamment un IED.

L’idée de doter les véhicules d’une protection contre les missiles antichars fera également l’objet d’études dans le cadre de l’étape 2 du programme SCORPION. Une telle capacité serait complémentaire avec celles offertes par le combat collaboratif, pour doter les véhicules blindés de modules de protection active. De tels développements supposent des technologies innovantes.

c.   Un bon équilibre entre les exigences parfois contradictoires de modernité technologique et de rusticité

Le rapporteur pour avis a tenu à s’assurer auprès de ses interlocuteurs que les véhicules SCORPION sont bien conçus de façon à pouvoir être utilisés en « mode dégradé ». Certes, les industriels plaidaient, par exemple, pour que tous les moyens d’observation du Jaguar soient numériques ; c’est l’état-major de l’armée de terre qui, avec le soutien de la DGA, a imposé le maintien de visions optiques directes, notamment de lunettes et d’épiscopes. De même, les tourelleaux télé-opérés peuvent être utilisés de façon manuelle en « mode dégradé ».

Le directeur général adjoint de Thales ‒ société qui fournit la vétronique SCORPION, le SICS et la radio Contact ‒ a assuré le rapporteur pour avis que malgré sa sophistication technologique, SCORPION articule trois niveaux de rusticité :

‒ les fonctions vitales peuvent fonctionner sans électronique ; tel est notamment le cas des fonctions de mobilité et de commande du feu. En cas de dysfonctionnement de SICS (provoqué ou non) les fonctions de roulage et d’autoprotection sont ainsi préservées ;

‒ la doctrine française du « combat collaboratif » impose que l’homme soit toujours « dans la boucle ». Les technologies permettent certes la détection d’une cible, d’un ciblage ou d’un départ de coup, l’aide à la décision, ou encore le tir depuis un autre véhicule de la « bulle » opérationnelle ; « mais cest toujours un homme qui commande et qui tire ». M. Marc Darmon fait valoir à cet égard que le SICS a pour effet d’offrir une vision centralisée du champ de bataille ; du véhicule SCORPION au CPCO, le commandant retrouve ainsi les moyens de diriger la manœuvre dans la bataille. « De façon contre-intuitive, cest donc avec la technologie que lhomme regagne en responsabilité ». Libre au commandement de choisir le degré de centralisation de la décision qu’il juge opportun : schématiquement, la technologie lui laisse le choix de traiter une cible précise à une distance stratégique ou de laisser beaucoup de marge au chef tactique ;

‒ les équipements présentent une certaine redondance et des éléments de résilience, qui laissent au véhicule quelques dizaines de minutes en cas de destruction majeure des équipements. Par exemple, en cas de brouillage GPS, une centrale inertielle prend le relais ; la duplication des éléments de l’ordinateur de bord permet de pallier d’éventuels dysfonctionnements.

Comme l’a fait observer l’ingénieur général de l’armement Christophe Fournier, la DGA a dû procéder à un arbitrage classique entre exigence de capacités de combat ‒ donc de sophistication des matériels ‒ et exigences d’endurance au combat ‒ donc de rusticité. En outre, penser quun ennemi rustique nappelle pas de capacités dinfo-valorisation est une erreur. Au contraire, l’enjeu principal de nos opérations dans le Sahel consiste justement à raccourcir les délais entre la détection d’une cible et son traitement.

M. Emmanuel Levacher, président-directeur général de Renault Trucks Defense, a estimé lui aussi que « la sophistication du système nest pas un mal en soi », et que « sil est vrai que lon pourrait concevoir plus simple que SCORPION », il faut tirer les leçons du Rafale : « longtemps décrié pour son coût et sa technologie avancée, il savère aujourdhui offrir en OPEX une supériorité opérationnelle certaine, et finit par rencontrer un certain succès à lexport ».

d.   Un écosystème cohérent et pensé de façon optimisée

L’environnement des véhicules SCORPION est conçu comme un tout aussi cohérent que possible, de façon à optimiser leur coût global d’utilisation.

i.   Un système de préparation opérationnelle intégré

Le système de préparation opérationnelle (SPO) des forces SCORPION exploite lui aussi des ressources numériques. Sur les Griffon et les Jaguar, un système de simulation embarquée (appelé Semba) permet aux équipages de s’entraîner en mode simulé dans leurs véhicules, ce qui ouvre la voie à des économies importantes, ainsi qu’à une meilleure préparation de chaque mission.

Le commandement du 3e RIMa a fait valoir que le Griffon étant équipé d’outils de simulation embarquée, la formation et l’entraînement des militaires seraient facilités. Le rapporteur pour avis s’est d’ailleurs vu présenter les travaux de réseaux de transmission reliant les hangars d’accueil des Griffon au centre de simulation tactique du régiment, et via ce centre, aux autres unités de la brigade d’infanterie de marine avec lesquelles le régiment peut organiser des entraînements conjoints sur simulateur.

ii.   Le soutien des véhicules

Le soutien des matériels SCORPION s’inscrit dans un vaste mouvement d’évolution de la politique du soutien et de rénovation des contrats de soutien, avec le projet MCO-T 2025. Il s’agit de distinguer maintenance opérationnelle et maintenance industrielle.

S’agissant de la maintenance opérationnelle, l’État conservera des stocks de pièces de rechange permettant, au titre de l’autonomie initiale de projection (AIP), de gérer des urgences « sans que la réactivité revienne trop cher en prestations dindustriels ». Ces pièces, dont l’État est propriétaire et dont il confie le stockage à l’industriel concerné, sont en nombre suffisant pour alimenter trois GTIA SCORPION pendant quatre mois. L’industriel, lui, gère les stocks, de même que la livraison des pièces hors théâtres d’OPEX. Les personnels chargés de la maintenance et de la logistique du 3e RIMa ont également indiqué que la conception du Griffon avait intégré certaines de leurs contraintes dans les choix d’architecture du véhicule. Ainsi, déposer et reposer complètement le moteur du véhicule prendra seulement huit heures pour un Griffon, contre seize heures pour un VAB.

Quant à la maintenance industrielle, le but de l’armée de terre consiste à la confier aussi largement que possible aux industriels. Pour les véhicules SCORPION, de larges pans du MCO ont fait l’objet de contrats de maintenance fixant pour dix ans des prix à lheure ou au kilomètre ; dès lors, les industriels sont incités à optimiser les opérations de MCO et s’engagent à long terme, sur la base de critères de coût et de performance. Ce dispositif vise à maîtriser les coûts et à financer le MCO en fonction de la consommation du potentiel des engins.

L’armée de terre a pour objectif d’atteindre une charge de maintenance opérationnelle par kilomètre parcouru inférieure de moitié à celle des parcs équivalents actuellement en service. Par exemple, pour le Griffon, la charge de maintenance prévue est de 0,06 heure de maintenance par kilomètre parcouru. La disponibilité technique du Griffon devrait ainsi s’élever à 80 %.

En outre, afin de faciliter le soutien des véhicules, autant de pièces que possible sont communes aux différents véhicules de la gamme SCORPION, et les capacités spécifiques fournies sous forme de kits. Certes, le moteur ne sera pas le même pour les Griffon et les Jaguar, pour des raisons de coût ; mais ils auront par exemple les mêmes trains. La standardisation des équipements facile leur soutien, et revêt aussi une portée opérationnelle. Il ressort en effet des travaux d’état-major que les différentes plateformes d’une même « bulle » opérationnelle gagnent à avoir à peu près la même autonomie et la même protection, faute de quoi la manœuvre du groupe entier est contrainte par le véhicule le moins performant. D’ailleurs, l’ennemi frappe souvent les cibles « molles », en détectant les spécificités de leurs équipements.

Les représentants de Nexter Systems ont précisé au rapporteur que ces véhicules seront dotés de capteurs permettant la maintenance prédictive des matériels, mais que l’exploitation de ces données, pour la mise en œuvre de ce mode innovant de MCO, n’a pas encore fait l’objet de contrats. Nexter doit encore convaincre la DGA de sa capacité à anticiper le MCO de façon pertinente à partir des données récoltées.

B.   En reportant SCORPION, la programmation militaire de 2013 a induit des obsolescences et des lacunes capacitaires de plus en plus contraignantes

Du fait des contraintes budgétaires, la loi de programmation militaire de 2013 a drastiquement réduit le financement du programme SCORPION pendant les années 2014 à 2019, en réduisant les cibles d’acquisition et en reportant de plusieurs années les livraisons. En conséquence, l’armée de terre a dû conserver des matériels vieillissants dans un contexte d’engagement soutenu en OPEX. Malgré des dépenses croissantes d’entretien, ceux-ci arrivent « à bout de souffle », laissant présager une réduction de capacités majeure si aucune mesure n’est prise.

1.   À des fins d’économies de court terme, la loi de programmation militaire de 2013 a repoussé et réduit le programme SCORPION

a.   Si le calendrier de l’étape 1 du programme fixé en 2010 avait été suivi, l’armée de terre disposerait dès à présent d’un GTIA SCORPION

i.   Une opération d’ensemble déjà programmée en 2009

Comme l’avait rappelé M. Philippe Burtin devant notre commission lors de l’examen du projet de loi de programmation militaire pour les années 2014 à 2019, déjà en 2009 ([6]), la loi de programmation militaire mettait en avant l’opération d’ensemble SCORPION et fixait pour objectif d’équiper environ trois brigades pour 2014, objectif qui n’avait pas été atteint. Dans leur rapport sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2019 à 2014, nos collègues Yves Fromion et Patrick Beaudoin indiquaient que « dans le cadre du programme Scorpion, environ trois brigades ser[aie]nt équipées dici à 2014 et la modernisation de cinq autres engagée » ([7]).

ii.   Un calendrier revu en 2010

Le programme a toutefois pris dès cette époque un retard d’environ trois ans. Selon les chefs de bureau précités de l’état-major de l’armée de terre, le dossier de lancement en conception du programme arrêté en conseil ministériel des investissements en 2010 prévoyait :

‒ 1968 VBMR lourds, livrés à raison de plus de 200 véhicules par an à compter de 2013 ;

‒ 358 VBMR légers ;

‒ 254 chars Leclerc rénovés, livrés au rythme de 65 par an dès 2016 ;

‒ 292 EBRC livrés à raison de 24 par an à compter de 2018.

Suivant le calendrier de 2010, l’armée de terre aurait disposé dès la fin de lannée 2017 de 278 Griffon et de 33 VBMR légers, ce qui aurait permis déquiper un groupement tactique interarmes (GTIA) en OPEX.

b.   SCORPION n’a été maintenu par la loi de programmation militaire de 2013 qu’au prix de sévères réductions de cibles et de longs décalages calendaires

Dans les travaux préparatoires à la loi de programmation militaire de 2013, le maintien même du programme SCORPION a été remis en question. Ainsi, comme l’avait fait observer à l’époque le président-directeur général de Nexter devant notre commission, si le Livre blanc de 2013 sur la défense et la sécurité nationale « évoque “la poursuite de l’effort de numérisation et la préparation opérationnelle afin de garantir la cohérence des différentes forces engagées », c’est « sans prononcer le mot de “SCORPION” ».

Ce constat permettait à certains de nos collègues de conclure ‒ sans être contredits ‒ que « les premières ébauches de LPM faisaient limpasse sur le programme SCORPION » et que pour le maintien de ce programme, « larmée de terre est sans doute celle qui aura le plus bénéficié de la mobilisation collective de lensemble des parlementaires ». C’est à ce titre que le chef d’état-major de l’armée de terre pouvait alors déclarer que le maintien de SCORPION dans la loi de programmation militaire « constitu[ait] donc une source de soulagement » ([8]).

Toutefois, le maintien de SCORPION n’a été obtenu qu’au double prix :

‒ d’une réduction des cibles de livraisons, qui sont passées de 1968 à 1722 pour le Griffon (soit une baisse de 12,5 %), de 292 à 248 Jaguar (soit 15 % de moins) et de 254 à 200 chars Leclerc rénovés (soit une réduction de 21,2 %) ;

‒ d’un report des livraisons, de trois ans pour le Griffon, deux ans pour le Jaguar et quatre ans pour la rénovation du char Leclerc.

Les graphiques ci-après illustrent cet ajustement de façon schématique.

Évolution du programme de VBMR lourds

Source : données fournies par l’état-major de l’armée de terre.

Évolution du programme dEBRC

Source : données fournies par l’état-major de l’armée de terre.

2.   Les véhicules anciens maintenus en service et intensivement engagés en OPEX connaissent des faiblesses croissantes

Le report du programme SCORPION a pour conséquence directe le maintien en service de véhicules anciens, en attendant leur remplacement par le Griffon et le Jaguar. Or le vieillissement de ces matériels, accentué par un intense engagement en OPEX, se traduit dès à présent par des faiblesses préoccupantes et laisse présager une rupture capacitaire à court ou moyen terme.

a.   Les parcs anciens maintenus en service plus longtemps que prévu s’usent plus vite que prévu

Les militaires interrogés par le rapporteur pour avis s’accordent à juger que les matériels appelés à être remplacés par le programme SCORPION sont aujourd’hui en voie de vieillissement d’autant plus rapide qu’ils sont engagés sur des terrains difficiles.

L’évolution des dépenses d’entretien de ces matériels peut donner une mesure objective de leurs faiblesses. La « suractivité » des équipements et la « surintensité » de leur emploi sont les deux principaux facteurs de surcoûts d’entretien programmé des matériels. Selon le ministère des Armées, la « suractivité » des VAB en OPEX a nécessité 6,64 millions d’euros d’opérations de maintenance en 2016. La « surintensité » de leur emploi se traduit par :

‒ des opérations supplémentaires de maintenance sur les théâtres d’OPEX, qui, selon le ministère des Armées, nécessitent pour l’opération Barkhane « une multiplication des sites de soutien et induit une dispersion des efforts de MCO ». Or ces moyens sont « souvent localement réduits et très disséminés, contribuant à une consommation forte des stocks de rechanges ». C’est pourquoi le ministère des Armées a dû passer en 2016 un marché de 10 millions d’euros par an pour des pièces de rechanges de matériels anciens, notamment les VAB ;

‒ le besoin de régénération profonde de matériels à leur retour d’OPEX. Ainsi, le ministère a dû financer, pour 12,5 millions d’euros par an, des opérations de remise en état de 600 VAB sur cinq ans.

Ainsi, selon l’état-major de l’armée de terre, la « suractivité » et la « surintensité » de l’emploi du VAB a coûté 14,8 millions d’euros en 2016 pour 345 VAB engagés en OPEX, soit 68 000 euros par VAB.

b.   Le rythme d’obsolescence et d’usure des matériels anciens crée un risque de rupture capacitaire

Il ressort des études présentées au rapporteur pour avis par l’état-major de l’armée de terre que, compte tenu de la dégradation de l’état du parc de VAB, la programmation actuelle fait apparaître une réduction de capacité, à deux égards.

D’une part, les capacités de protection des forces terrestres en OPEX sont limitées. Sur les 345 VAB engagés en OPEX en 2016, 77 % nétaient pas au standard Ultima, qui offre le meilleur niveau de protection des personnels.

D’autre part, si aucune mesure n’est prise, la dégradation continue de l’état du parc de VAB entraînera une réduction temporaire de capacité (RTC) qui s’aggravera à partir de 2024 pour atteindre en 2029 une ampleur inquiétante : environ 900 véhicules sur les 3 330 correspondant au contrat opérationnel du parc des véhicules blindés multi-rôles et de combat (VAB, Griffon, VBCI et VBMR léger). Le graphique ci-après illustre cette réduction prévisible de capacité. L’état‑major de l’armée de terre souligne d’ailleurs que « le besoin en régénération de VAB supplémentaires, au standard Ultima ou autre, nest pas financé aujourdhui ». Aussi la programmation actuelle n’est-elle pas soutenable au regard des capacités théoriques de l’armée de terre.

Évolution prévisible du parc de véhicules multi-rôles et de combat

Source : état-major de l’armée de terre.

II.   La nouvelle loi de programmation militaire doit accÉlÉrer l’opÉration SCORPION

La prochaine programmation militaire devra traiter la réduction prévisible des capacités blindées légères de l’armée de terre. Pour ce faire, deux options sont envisageables : soit accélérer le renouvellement des matériels actuels par les véhicules SCORPION, soit prolonger encore la durée de service de davantage de VAB qu’il n’est prévu. Aux yeux du rapporteur pour avis, dans ce cas classique d’arbitrage stratégique entre investissement et fonctionnement, les circonstances de l’espèce plaident en faveur d’une accélération du programme SCORPION.

A.   Deux options : prolonger encore des blindÉs vieillissants ou accÉlÉrer la livraison d’Équipements innovants

L’état-major de l’armée de terre et la DGA ont étudié les moyens envisageables pour prévenir l’aggravation des réductions de capacités de l’armée de terre en matière de blindés médians. La solution qui sera retenue par la prochaine loi de programmation militaire reposera vraisemblablement sur un équilibre entre deux leviers envisageables pour cela : d’une part, accélérer les livraisons de Griffon et de Jaguar et, d’autre part, porter davantage de VAB que prévu au standard Ultima ou équivalent. Le rapporteur pour avis s’est attaché à étudier ces deux options entre lesquelles s’agit de savoir où « placer le curseur ».

1.   Accélérer les livraisons de matériels SCORPION, ou revaloriser davantage de VAB au standard Ultima

a.   L’option « Ultima bis » : accroître le parc « tampon » créé dans l’attente des véhicules SCORPION

Le standard Ultima du VAB a été développé avec l’objectif de constituer un parc « tampon » destiné à attendre l’arrivée des premiers véhicules du programme SCORPION, remédiant ainsi à la réduction temporaire de capacité qui était alors anticipée. Aujourd’hui, l’armée de terre possède 290 VAB Ultima sur 2 700 VAB en parcs, dont 350 placés en attente d’une régénération qui n’est d’ailleurs pas programmée, faute de ressources financières.

Pour compenser la réduction temporaire de capacité anticipée, il est envisageable d’augmenter le nombre de VAB en service dans les années à venir. Mais conserver davantage de VAB que prévu suppose d’en moderniser davantage. En effet, il est indispensable que les VAB soient dotés des systèmes de transmissions qui leur permettent de communiquer avec les autres véhicules, l’équipement de référence en la matière devenant le système de radio Contact. Il est également indispensable, compte tenu de l’intensité croissance des menaces en OPEX, qu’ils soient davantage protégés, ce qui appelle diverses intégrations du programme Ultima ‒ ou des protections de même niveau, offrant à tout le moins un blindage de classe 4. En outre, pour les unités d’infanterie et du génie, un tourelleau télé-opéré est également très souhaitable.

Les études de l’état-major de l’armée de terre pour cette hypothèse font apparaître un besoin de modernisation de 460 VAB supplémentaires entre 2021 et 2025, dont 240 VAB d’infanterie et de génie ‒ pour lesquels le standard Ultima est indispensable ‒ et 220 VAB d’autres versions.

Suivant cette option, qu’illustre le schéma ci-après, l’armée de terre opérerait encore près de 500 VAB en 2030, ce véhicule ayant alors 60 ans. Tel est à peu près l’âge qu’aurait eu le célèbre char Renault FT si l’armée de terre avait dû l’employer encore pour armer la Force intérimaire des Nations unies au Liban (FINUL) en 1978, plutôt que l’exposer au Musée des Invalides.