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Document E6245
(Mise à jour : 16 septembre 2011)


Règlement (UE) de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales pour les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans les denrées alimentaires.


E6245 déposé le 18 mai 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 10014/11 du 12 mai 2011)