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Document E6339
(Mise à jour : 14 juillet 2011)


Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 975/98 du Conseil du 3 mai 1998 sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation.


E6339 déposé le 22 juin 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : COM(2011) 0296 final du 25 mai 2011)