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Document E6453
(Mise à jour : 24 mai 2012)


Règlement de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux climatiseurs et aux ventilateurs de confort.


E6453 déposé le 22 juillet 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 13029/11 du 18 juillet 2011)