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Document E6454
(Mise à jour : 20 octobre 2011)


Règlement de la Commission modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d'y inclure une liste de l'Union des additifs alimentaires.


E6454 déposé le 22 juillet 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 13059/11 du 19 juillet 2011)