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Document E6459
(Mise à jour : 20 octobre 2011)


Décision de la Commission concernant les exigences de sécurité que doivent comporter les normes européennes relatives aux bicyclettes, bicyclettes pour jeunes enfants et porte-bagages pour bicyclettes, en application de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).


E6459 déposé le 22 juillet 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 13062/11 du 20 juillet 2011)