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Document E6498
(Mise à jour : 20 octobre 2011)


Décision de la Commission relative à un guide sur l'enregistrement groupé dans l'UE, l'enregistrement dans les pays tiers et l'enregistrement au niveau international conformément au règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS).


E6498 déposé le 19 août 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 13437/11 du 10 août 2011)