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Document E6509
(Mise à jour : 20 octobre 2011)


Règlement (UE) de la Commission modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les glycosides de stéviol (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE).


E6509 déposé le 26 août 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 13500/11 du 22 août 2011)