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Document E6543
(Mise à jour : 20 octobre 2011)


Règlement (UE) de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales pour les nitrates dans les denrées alimentaires.


E6543 déposé le 7 septembre 2011 (13ème législature)
   (Référence communautaire : 13560/11 du 31 août 2011)