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Document E8328
(Mise à jour : 27 juillet 2013)


Règlement (UE) de la Commission modifiant les annexes II et III du règlement (CE) nº 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et l'annexe du règlement (UE) nº 231/2012 de la Commission en ce qui concerne la gomme arabique modifiée à l'acide octénylsuccinique (OSA).


E8328 déposé le 31 mai 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : D026574/02 du 27 mai 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document a été examiné au cours de la réunion du 19 juin 2013

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.