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Document E8342
(Mise à jour : 30 juillet 2013)


Comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail. Nomination de M. Robert HUBERTY, membre luxembourgeois, en remplacement de M. Paul WEBER, démissionnaire.


E8342 déposé le 11 juin 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : 9936/13 du 23 mai 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document a été examiné au cours de la réunion du 19 juin 2013

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.