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Document E8757
(Mise à jour : 29 octobre 2013)


Comité consultatif pour la coordination des systèmes de sécurité sociale. Nomination de Mme Zaneta HAJDECKA, membre suppléant polonais, en remplacement de Mme Katarzyna SOSNOWSKA, membre démissionnaire .


E8757 déposé le 28 octobre 2013 (14ème législature)
   (Référence communautaire : 14998/13 du 17 octobre 2013)

  • Travaux en Commission

    Ce document n'a pas été examiné

  • Adoption par les instances communautaires

    Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.