Document E9343
(Mise à jour : 13 mai 2014)

Recommandation de décision du Conseil désignant la «Capitale européenne de la culture 2018» aux Pays-Bas

E9343 déposé le 9 mai 2014 (14ème législature)
   (Référence communautaire : COM(2014) 0253 final du 30 avril 2014)

• Travaux en Commission
  
  Ce document n'a pas été examiné
  
  

• Adoption par les instances communautaires
  
  Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.