Document E2834
(Mise à jour : 19 janvier 2011)

Communication de la Commission : Vaincre le changement climatique planétaire.

E2834 déposé le 23 février 2005 distribué le 3 mars 2005 (12ème législature)
   (Référence communautaire : COM(2005) 0035 final du 9 février 2005, transmis au Conseil de l'Union européenne le 11 février 2005)

• Travaux en Délégation
  
  Ce document a été examiné au cours de la réunion du 1er février 2006
  
  Rapport d'information M. André Schneider , no.2839 déposé(e) le 1er février 2006, sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne (COM [2005] 265 final / E2914, COM [2003] 739 final / E2478 et COM [2005] 35 final / E2834)
  
  

• Adoption par les instances communautaires
  
  Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.