Document E2914
(Mise à jour : 19 janvier 2011)

Livre vert sur l'efficacité énergétique ou "Comment consommer mieux avec moins".

E2914 déposé le 1er juillet 2005 distribué le 5 juillet 2005 (12ème législature)
   (Référence communautaire : COM(2005) 0265 final du 22 juin 2005, transmis au Conseil de l'Union européenne le 29 juin 2005)

• Travaux en Délégation
  
  Ce document a été examiné au cours de la réunion du 1er février 2006
  
  Rapport d'information M. André Schneider , no.2839 déposé(e) le 1er février 2006, sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne (COM [2005] 265 final / E2914, COM [2003] 739 final / E2478 et COM [2005] 35 final / E2834)
  
  

• Adoption par les instances communautaires
  
  Ce document n'a pas encore été adopté définitivement par les instances de l'Union européenne.